SOFIBEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39791486200057

• Accord télétravail de l'entreprise du Groupe SOFIBEL (T09223041281)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• ACCORD TELETRAVAIL (T09222035930)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• AVENANT N°2 RELATIF A L'ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T09222031845)
  Début : 15/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• Projet d'accord sur le droit à la déconnexion Sofibel (T09221024263)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• Négociation Annuelle Obligatoire - Procès verbal d'accord (T09219009293)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• NAO 2018 (T09218000035)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• Accord du l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T09219010720)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• Négociation Annuelle Obligatoire 2022 Procès-verbal d’accord (T09222032080)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• AVENANT N°1 RELATIF A L'ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T09221029125)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• Négociation Annuelle Obligatoire 2021-Procès-verbal d’accord (T09221024772)
  Début : 29/03/2021 Fin : 29/03/2022
  Accord d'entreprise SOFIBEL

• Accord sur la prorogation des mandats des membres de la DUP issue des élections du 14 juin 2017 (T09219010712)
  Début : 24/05/2019 Fin : 12/12/2019
  Accord d'entreprise SOFIBEL