SOPHIA CONSEIL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48030042500026

• NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00620004357)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'une CSSCT (T00619002720)
  Début : 14/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00619002724)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE (A00618004721)
  Début : 15/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00624061853)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00624061855)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à l'activité partielle de longue durée (T00622006362)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
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• Avenant N°1 à l'Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de SOPHIA CONSEIL du 28/09/2021 (T00621005868)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Avenant N°1 à l'Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein de SOPHIA CONSEIL (T00621005870)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T00621005652)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00623060474)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00623060475)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00622007673)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00622007674)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00621005966)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00621005967)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord collectif d’entreprise sur le budget de fonctionnement et des activités sociales et culturelles du Comité social et économique (T00621005311)
  Début : 30/06/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à l'aménagement des congés payés et des jours de temps acquis (T00621004651)
  Début : 19/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• NAO sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00620004355)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à l'aménagement des congés payés et des jours de temps acquis (T00620003451)
  Début : 15/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T00618001089)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• NAO sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00619002723)
  Début : 01/01/0019 Fin : 31/12/2019
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• Négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T00618001205)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T00618001206)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NAO SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A00617004507)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (A00617004523)
  Début : 01/12/2017 Fin : 31/12/2017
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