SPIE BATIGNOLLES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47871116100024

• Avenant à l'accord relatif a l'aménagement et à la réduction du temps de travail de Spie batignolles (T09222036238)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES

• Avenant n°1 du 19 avril 2021 à l’accord consolidé relatif au remboursement des « Frais de santé » de Spie batignolles signé le 10 décembre 2020 (T09221025640)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES

• Accord consolidé relatif au remboursement des frais de santé de Spie batignolles - accord initial du 28 avril 2008 et ses annexes (T09221023716)
  Début : 10/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES

• avenant n°17 du 10 décembre 2020 à l'accord relatif au remboursement des frais de santé (T09220022308)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES

• Avenant du 14 octobre 2020 relatif à la Qualité de vie au travail du 27 février 2019 (T09220021582)
  Début : 14/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant du 17 mars 2020 à l'accord relatif au remboursement Frais de santé (T09220020762)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE BATIGNOLLES

• Avenant du 14 octobre 2020 à l'accord relatif à la constitution et au fonctionnement du comite de groupe du 26 avril 2007 (T09220021578)
  Début : 14/10/2020 Fin : 14/10/2024
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• Accord de groupe GPEC 2021-2023 Spie batignolles (T09221025137)
  Début : 23/03/2021 Fin : 31/12/2023
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• Avenant d'adhésion à l'accord Qualité de Vie au Travail signé le 27 février 2019 à Neuilly sur Seine (T09220016669)
  Début : 16/10/2019 Fin : 28/02/2022
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• Qualité de Vie au Travail (T09219008267)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2022
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