SPIE CityNetworks

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43408539500029

• Accord collectif sur le vote électronique (T09323060430)
  Début : 09/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord pour la promotion du dialogue social (T09320005555)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'astreinte (T09319003811)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE CityNetworks

• Accord sur l'amenagement du temps de travail (T09319003812)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif a la qualité de vie au travail et à la prévention des risques psychosociaux (T09319003807)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la promotion du dialogue social (A09318007609)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord sur la contribution patronale aux activités socio-culturelles et fonctionnement versée aux Comités d'Etablissement (A09318007634)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes et la promotion de la diversité (T09322010124)
  Début : 01/06/2022 Fin : 30/06/2025
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• accord sur le nombre et le perimetre des etablissements distincts (T09319003803)
  Début : 27/12/2019 Fin : 17/04/2024
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• Accord d'entreprise relatif a l'egalite entre les femme et les hommes et la promotion de la diversité (T09319003808)
  Début : 01/11/2018 Fin : 31/10/2021
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