SPIE GLOBAL SERVICES ENERGY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 70990024500040

• ACCORD VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE (T09525062793)
  Début : 24/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE GLOBAL SERVICES ENERGY

• Accord sur les congés payés (T09523006736)
  Début : 24/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE GLOBAL SERVICES ENERGY

• Avenant N°1 Accord sur le télétravail (T09523006647)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPIE GLOBAL SERVICES ENERGY

• Accord de modernisation des relations sociales 2023 (T09523006648)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord fonctionnement CSE (T09522005906)
  Début : 12/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COUVERTURE SANTE PERSONNEL FRANCE (T09521004536)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de SPIE Oil & Gas Services (T09519001114)
  Début : 25/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Procès-Verval d'accord Négociations Annuelles 2018 (T09518000866)
  Début : 28/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au vote électronique pour l'élection des instances représentatives du personnel au sein de SPIE Oil & Gas Services (T09518000635)
  Début : 11/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la Diversité et l'Inclusion (T09526063429)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• SPIE Global Services Energy - Accord intéressement 2025-2027 (T09524061525)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord relatif au télétravail 2024-2027 (T09524060836)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2027
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES 2025 PROCÈS-VERBAL D’ACCORD PARTIEL (T09525061987)
  Début : 01/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif au Télétravail à Domicile (T09521004605)
  Début : 01/06/2021 Fin : 31/05/2024
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• Procès verbal d'accord NAO 2022 (T09523006410)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap 2018-2020 (T09518000112)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord de méthode sur la négociation d'un accord d'entreprise concernant la mise en place et la fonctionnement du CSE (T09518000834)
  Début : 20/11/2018 Fin : 31/03/2019
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