SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41538198700056

• Avenant à l’accord collectif du 25/09/2018 relatif au vote par voie éléctronique dans le cadre des éléctions profesionnelles (T06722011074)
  Début : 21/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

• ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (T06722009434)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FRACTIONNEMENT DES CONGES PAYES (T06721007437)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT (T06719002486)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES (T06718001453)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

• Accord collectif sur la mise en place et le fonctionnement du CSE (T06718001180)
  Début : 25/09/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T06725063941)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2029
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU

• ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET DE L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (T06725063833)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT ATTRIBUTION D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2024 (T06724062407)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise SPORT INITIATIVE ET LOISIR BLEU