S.T.A.M. - POIRAUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54735001700026

• UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T08525062363)
  Début : 11/02/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise S.T.A.M. - POIRAUD

• Accord entreprise relatif à l’astreinte du service maintenance de la Société STAM POIRAUD (T08523008256)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERES (T08525062697)
  Début : 14/04/2025 Fin : 13/04/2028
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• UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08524061859)
  Début : 30/10/2024 Fin : 29/10/2027
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2026 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T08526064348)
  Début : 23/03/2026 Fin : 22/03/2027
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• Un accord d’entreprise en faveur de la prévention des effets de l’exposition aux facteurs de risques professionnels (T08524060732)
  Début : 01/02/2024 Fin : 31/01/2027
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• Un accord sur la qualité de vie au travail et des conditions de travail (T08523060286)
  Début : 01/11/2023 Fin : 31/10/2026
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• AVENANT N° 2 A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (T08525063761)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2026
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• Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T08525062565)
  Début : 01/03/2025 Fin : 28/02/2026
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• UN AVENANT A l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 04/04/2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (T08523008235)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/12/2025
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T08524060879)
  Début : 01/03/2024 Fin : 28/02/2025
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• UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08521005624)
  Début : 07/10/2021 Fin : 06/10/2024
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• Un accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T08523008257)
  Début : 01/03/2023 Fin : 29/02/2024
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• UN ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION AUX FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS (T08520003941)
  Début : 01/10/2020 Fin : 30/09/2023
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• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) (T08523008325)
  Début : 28/04/0023 Fin : 05/05/2023
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• UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) (T08522006370)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• Un accord sur les mesures d’anticipation sur la Négociation Annuelle obligatoire à venir en 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise (T08522007307)
  Début : 01/09/2022 Fin : 28/02/2023
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• UN ACORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T08522006238)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2023
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• UN ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU CSE (T08522007366)
  Début : 11/10/2022 Fin : 27/01/2023
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• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08521005730)
  Début : 17/11/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD SUR LES OBJECTIFS D'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08518000648)
  Début : 01/09/2018 Fin : 31/08/2021
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T08520003082)
  Début : 01/03/2020 Fin : 28/02/2021
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• UN AVENANT A L'ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UN COMPLEMENT DE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT PRIME DE MOBILISATION COVID-19 (T08520003242)
  Début : 07/05/2020 Fin : 31/08/2020
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• UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT (T08520003081)
  Début : 01/03/2020 Fin : 06/04/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (T08519001648)
  Début : 01/03/2019 Fin : 29/02/2020
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• UN ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08519001646)
  Début : 01/03/2019 Fin : 21/03/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 sur la Rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée (A08518004510)
  Début : 01/03/2018 Fin : 28/02/2019
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