STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 62548027200057

• Avenant à l'accord de gestion des compétences des emplois repères de l'établissement Besançon de la société Black & Decker Manufacturing (T02524060445)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET HORAIRES DE TRAVAIL (T02521003239)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE GESTION DES COMPETENCES DES EMPLOIS REPERES (T02521003232)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'harmonisation (T03921001546)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole de fin de conflit (T03921001503)
  Début : 02/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'établissement portant sur les salaires non-cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T02526062410)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD PORTANT SUR LES SALAIRES NON-CADRES ET CADRES ET SUR LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES POUR L'ANNEE 2024 (T02524060402)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE TRANSITION (T02521003345)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/10/2024
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• Accord d'Etablissement établi dans le cadre de la négociation annuelle des horaires 2021 (T02520002630)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord de méthode pour la négociation sur l'harmonisation du statut social de l'Etablissement Besançon de la société Black&Decker Manufacturing (T02521002950)
  Début : 22/04/2021 Fin : 31/07/2021
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• Accord portant sur les salaires non cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T02520001797)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'Etablissement établi dans le cadre de la négociation annuelle des horaires 2020 (T02519001608)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la prise de jours de Congés Payés acquis demandée par l'employeur - suite épidémie COVID 19 (T02520002023)
  Début : 15/04/2020 Fin : 31/05/2020
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• Accord portant sur les salaires non cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes (T02519000745)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord d'établissement établi dans le cadre de la négociation annuelle des horaires 2019 (T02518000523)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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