Accords d'entreprise : Fabrication d'autres outillages

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (86 accords)

ACIERIES ET FORGES D'ANOR

Accord d'entreprise ACIERIES ET FORGES D'ANOR 12/02/2018
UN ACCORD RELATIF LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ACIERIES ET FORGES D'ANOR 25/03/2019
ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

ADIAMAS

Accord d'entreprise ADIAMAS 10/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PRIME D'ASSIDUITE
ACCORD

Accord d'entreprise ADIAMAS 25/09/2020
Accord collectif instituant un régime d'équipe de suppléance
ACCORD

CURTIL SA

Accord d'entreprise CURTIL SA 28/03/2019
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DEVILLE SA

Accord d'entreprise DEVILLE SA 22/02/2019
Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DEVILLE SA 30/03/2020
Accord Etat d’Urgence Sanitaire
ACCORD

DIAGER

Accord d'entreprise DIAGER 18/06/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise DIAGER 06/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DIAGER 21/01/2020
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DIAGER 08/04/2020
Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés pour faire face à l'épidémie de Covid 19
ACCORD

DIAGER INDUSTRIE

Accord d'entreprise DIAGER INDUSTRIE 27/11/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

FORGES DE L'ALLIANCE

Accord d'entreprise FORGES DE L'ALLIANCE 22/06/2018
Accord sur les salaires dans le cadre de la négociation obligatoire - année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE L'ALLIANCE 20/07/2018
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FORGES DE L'ALLIANCE 29/05/2019
Négociation sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

GILLET GROUP

Accord d'entreprise GILLET GROUP 26/02/2020
NAO
ACCORD

GUNTHER TOOLS

Accord d'entreprise GUNTHER TOOLS 25/02/2019
Accord d'entreprise sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans la société
ACCORD

Accord d'entreprise GUNTHER TOOLS 18/03/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise GUNTHER TOOLS 05/09/2019
Annualisation du temps de travail et Gestion du solde des compteurs D/C
AVENANT

Accord d'entreprise GUNTHER TOOLS 01/10/2020
avenant annualisation du temps de travail et gestion ds compteurs D/C
AVENANT

Accord d'entreprise GUNTHER TOOLS 01/10/2020
Avenant annualisation du temps de travail et gestion du solde des compteurs D/C
AVENANT

INNODEC

Accord d'entreprise INNODEC 26/04/2019
PV ACCORD DU 8 AVRIL 2019 NEGOCIATION SALARIALES ANNELLE 1ER ET 2EME COLLEGE
ACCORD

Accord d'entreprise INNODEC 09/09/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise INNODEC 09/10/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES ET AUX TICKETS RESTAURANT (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise INNODEC 09/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PÉRIODICITÉ DES NÉGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

INNODEC SAS

Accord d'entreprise INNODEC SAS 10/04/2018
UN PV ACCORD NEGOCIATION SALARIALES ANNUELLE 1ER ET 2EME COLLEGES
ACCORD

LEUCO PRODUCTION SARL

Accord d'entreprise LEUCO PRODUCTION SARL 13/02/2019
Accord lié aux négociations annuelles obligatoires pourtant sur l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LEUCO PRODUCTION SARL 16/01/2020
accord collectif portant sur l'egalite professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise LEUCO PRODUCTION SARL 13/03/2020
accord NAO portant sur l'année 2020
ACCORD

LMT BELIN FRANCE SAS

Accord d'entreprise LMT BELIN FRANCE SAS 07/05/2019
Négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise LMT BELIN FRANCE SAS 20/05/2019
ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

LOIRETECH MALVILLE

Accord d'entreprise LOIRETECH MALVILLE 19/10/2017
un avenant n° 3 à l'accord de participation du 24 juillet 1996
AVENANT

Accord d'entreprise LOIRETECH MALVILLE 08/09/2017
un avenant n° 1 à l'accord du 14 décembre 2016 relatif à l'harmonisation des pratiques sociales
AVENANT

Accord d'entreprise LOIRETECH MALVILLE 05/03/2018
un procès-verbal d'accord suite à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LOIRETECH MALVILLE 31/05/2018
AVENANT N°2 ACCORD D'HARMONISATION
AVENANT

Accord d'entreprise LOIRETECH MALVILLE 19/10/2017
un avenant n° 3 à l'accord de participation du 24 juillet 1996
AVENANT

MARQUARDT

Accord d'entreprise MARQUARDT 20/06/2018
Accord collectif 2018 sur les salaires effectifs, la durée du travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise MARQUARDT 22/10/2018
Accord collectif relatif à la représentation du Personnel
ACCORD

MDL PORTER BESSON

Accord d'entreprise MDL PORTER BESSON 19/03/2019
Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MERMIER LEMARCHAND

Accord d'entreprise MERMIER LEMARCHAND 04/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MERMIER LEMARCHAND 01/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

MOB MONDELIN SAS

Accord d'entreprise MOB MONDELIN SAS 14/03/2019
Accord instituant une prime exceptionnelle dite pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MOB MONDELIN SAS 16/06/2020
accord relatif à la mise en place d'un CSE CENTRAL
ACCORD

SAM OUTILLAGE

Accord d'entreprise SAM OUTILLAGE 17/04/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAM OUTILLAGE 20/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRISE DE CONGES LOI URGENCE 23/03/2020
ACCORD

SANDVIK COROMANT INSERTS FRANCE

Accord d'entreprise SANDVIK COROMANT INSERTS FRANCE 23/01/2019
l'accord d'entreprise portant sur le maintien du régime de retraite complémentaire des salariés en congé de reclassement
ACCORD

Accord d'entreprise SANDVIK COROMANT INSERTS FRANCE 24/01/2019
ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

Accord d'entreprise SANDVIK COROMANT INSERTS FRANCE 29/08/2019
l'accord de prorogation des mandats
ACCORD

SARL OUTIL MECA

Accord d'entreprise SARL OUTIL MECA 07/09/2020
Un accord portant sur l'activité partielle individualisée
ACCORD

SAS OUTILS PAM

Accord d'entreprise SAS OUTILS PAM 30/03/2020
UN ACCORD ETAT D URGENCE SANITAIRE
ACCORD

SECATEURS PRADINES

Accord d'entreprise SECATEURS PRADINES 30/03/2020
Accord Etat d’Urgence Sanitaire
ACCORD

SECO TOOLS FRANCE SA

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 07/11/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 13/12/2019
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECO TOOLS FRANCE SA 14/09/2020
ACCORD APLD
ACCORD

STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING 04/02/2019
Accord portant sur les salaires non cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING 05/12/2018
Accord d'établissement établi dans le cadre de la négociation annuelle des horaires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING 15/04/2020
Accord sur la prise de jours de Congés Payés acquis demandée par l'employeur - suite épidémie COVID 19
ACCORD

STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING Laissey

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING Laissey 27/04/2018
AVENANT A L ACCORD HORAIRE D ETABLISSEMENT
AVENANT

STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 14/11/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES HORAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 11/10/2017
NEGOCIATIONS SUR L HARMONISATION DU NOUVEAU STATUT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 14/12/2017
Accord d'établissement NAO sur horaires et organisation du travail 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 15/02/2018
Accord d'établissement sur les salaires cadres et non cadres 2018
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 27/04/2018
Avenant à l'accord d'établissement Négociation annuelle des horaires 2018
AVENANT

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 05/02/2019
Accord d'établissement portant sur les salaires et la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 12/03/2019
Accord sur le dialogue social (CSEC & CSE) et protocole d'accord préélectoral du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 02/05/2019
Accord d'entreprise en faveur de la prévention de la pénibilité au travail
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 28/11/2019
Accord établi dans le cadre de la négociation annuelle sur les horaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 03/02/2020
Accord sur les salaires non cadres et cadres et la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING S 04/02/2020
Accord portant sur les salaires non cadres et cadres et sur la suppression des écarts de rémunération entre les hommes et les femmes
ACCORD

TIVOLY

Accord d'entreprise TIVOLY 16/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise TIVOLY 11/07/2018
ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise TIVOLY 05/11/2018
Protocole d'Accord Préélectoral - Election des représentants du Conseil Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise TIVOLY 20/12/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique Tivoly
ACCORD

Accord d'entreprise TIVOLY 25/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TIVOLY 13/06/2019
Accord d'entreprise instituant un Compte Epargne Temps
ACCORD

VEYRET TECHNIQUES DECOUPE

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 23/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 12/09/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS - ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 10/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 26/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 26/03/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGÉS PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 06/04/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 06/04/2020
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD PORTANT SUR LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 07/05/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ
ACCORD

Accord d'entreprise VEYRET TECHNIQUES DECOUPE 25/09/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 6 AVRIL 2020 PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
AVENANT

VIRAX S A

Accord d'entreprise VIRAX S A 14/06/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD