TEXTILES DE BELMONT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31753930200016

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T03825063614)
  Début : 01/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T03824061348)
  Début : 03/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT

• UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS (T03823013149)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT

• UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (T03823012546)
  Début : 25/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T03823012547)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 (T03822011710)
  Début : 29/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A L' EXISTENCE D' UNE UES TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE (T03819003553)
  Début : 03/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA CREATION DU CSE DE L' UES TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE (T03819003554)
  Début : 03/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A03818007220)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF PRIME D'ANCIENNETE (A03818006886)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE (T03826065583)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (T03826066095)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE (T03824062568)
  Début : 01/10/2024 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T03822009564)
  Début : 03/02/2022 Fin : 02/02/2023
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T03821008346)
  Début : 07/06/2021 Fin : 06/06/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T03820006615)
  Début : 10/12/2020 Fin : 09/12/2021
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• ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03820006618)
  Début : 10/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03819002587)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2020
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• UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS (T03819003060)
  Début : 01/06/2019 Fin : 31/10/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT (T03819002600)
  Début : 15/03/2019 Fin : 31/03/2019
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