Accords d'entreprise : Préparation de fibres textiles et filature

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (59 accords)

BERGERE DE FRANCE

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 16/02/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 25/06/2018
ACCORD SUR LE BLOC DE NEGOCIATION REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 24/07/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 15/05/2020
AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

CARELIDE

Accord d'entreprise CARELIDE 26/11/2019
Accord de méthode sur le cadre des négociations au sein de la SAS CARELIDE
ACCORD

Accord d'entreprise CARELIDE 07/05/2020
accord collectif sur le maintien de la rémunération pendant les périodes d 'arrêt maladie
ACCORD

CELLAOUATE

Accord d'entreprise CELLAOUATE 09/03/2020
Un accord d'entreprise pour la mise en place du travail de nuit
ACCORD

CHARGEURS WOOL(EURASIA)

Accord d'entreprise CHARGEURS WOOL(EURASIA) 07/11/2018
Accord sur la durée, l'aménagement, l'organisation du Temps de Travail
ACCORD

CONCORDIA FRANCE

Accord d'entreprise CONCORDIA FRANCE 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

COOPER AGRICOLE TEILLAGE PLATEAU NEUBO

Accord d'entreprise COOPER AGRICOLE TEILLAGE PLATEAU NEUBO 24/07/2018
L'AMENAGEMENT & LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COOPERATIVE DE TEILLAGE DU LIN DU NEUBOURG.
AVENANT

CORDTECH INTERNATIONAL

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 08/03/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 26/10/2018
ACCORD HARMONISATION PREALABLE A LA FUSION ENVISAGEE DE LA SOCIETE CORDTECH AU SEIN DE LA SOCIETE SOVOUTRI
ACCORD

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 11/03/2019
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 11/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (LOI DU 24/12/2018)
ACCORD

DECOCK JEAN SOC

Accord d'entreprise DECOCK JEAN SOC 16/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE TEMPORAIRE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

FILATURES ET TISSAGES DE SAULXURES SUR MOSELOTTE

Accord d'entreprise FILATURES ET TISSAGES DE SAULXURES SUR MOSELOTTE 24/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES
ACCORD

LA CHANVRIERE

Accord d'entreprise LA CHANVRIERE 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

LES MOULINAGES DE LA GALAURE

Accord d'entreprise LES MOULINAGES DE LA GALAURE 11/12/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 11 DECEMBRE 2018
ACCORD

MOULINAGE JOSEPH VERNEDE

Accord d'entreprise MOULINAGE JOSEPH VERNEDE 13/10/2020
Accord d'entreprise sur l'activité partielle de longue durée
ACCORD

MOULINAGES DE LA GALAURE

Accord d'entreprise MOULINAGES DE LA GALAURE 17/09/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

OPALIN

Accord d'entreprise OPALIN 25/04/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

OUATTITUDE

Accord d'entreprise OUATTITUDE 06/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise OUATTITUDE 06/02/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DES TROIS-HUIT
ACCORD

Accord d'entreprise OUATTITUDE 01/09/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

PAYEN

Accord d'entreprise PAYEN 28/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PAYEN 29/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PAYEN 25/02/2020
procès-verbal d'accord au terme de la Negociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

PEIGNAGE DUMORTIER

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 24/05/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 23/05/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 28/05/2019
Avenant sur l'aménagement réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 20/05/2020
PROTOCOLE D'ACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

SAS FILIX

Accord d'entreprise SAS FILIX 17/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FILIX 02/05/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE AVENANT 1
AVENANT

Accord d'entreprise SAS FILIX 25/09/2019
PROCES VERBAL CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FILIX 09/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FILIX 09/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FILIX 18/02/2020
LES CONDITIONS DE RECOURS AUX EQUIPES DE SUPPLEANCE & RELATIF AUX 35 H
ACCORD

SCHAPPE TECHNIQUES

Accord d'entreprise SCHAPPE TECHNIQUES 12/07/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SIGNE LE 15/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAPPE TECHNIQUES 16/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

SCHAPPE TECHNIQUES SARL

Accord d'entreprise SCHAPPE TECHNIQUES SARL 19/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SPEED FRANCE S.A.S.

Accord d'entreprise SPEED FRANCE S.A.S. 06/02/2020
AVENANTDE RÉVISION PORTANT SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 31/01/2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
AVENANT

TEXTILES DE BELMONT

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT 05/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE 28/05/2019
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L' EXISTENCE D' UNE UES TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CREATION DU CSE DE L' UES TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE
ACCORD

TEXTILES DE BELMONT/CHAVANOZ INDUSTRIE

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT/CHAVANOZ INDUSTRIE 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

VAN ROBAEYS FRERES

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 08/08/2018
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL DU SERVICE TEILLAGE ET UNE PARTIE DE L ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 26/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE TROIS SEMAINES
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 21/01/2019
Avenant de révision portant cessation avant la date effective du renouvellement de l'Accord sur la modulation du temps de travail de 35h sur une période de 3 semaines
AVENANT

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 05/08/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL DU SERVICE TEILLAGE ET UNE PARTIE DE L ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 13/11/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 18/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 21/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALEENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 14/01/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 11/09/2020
Accord d'entreprise convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 11/09/2020
Renonciation aux congés supplémentaires de fractionnement
ACCORD