Accords d'entreprise : Préparation de fibres textiles et filature

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (51 accords)

BERGERE DE FRANCE

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 16/02/2018
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 25/06/2018
ACCORD SUR LE BLOC DE NEGOCIATION REMUNERATION - TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 24/07/2019
AVENANT N°5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise BERGERE DE FRANCE 15/05/2020
AVENANT N°6 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

CARELIDE

Accord d'entreprise CARELIDE 26/11/2019
Accord de méthode sur le cadre des négociations au sein de la SAS CARELIDE
ACCORD

Accord d'entreprise CARELIDE 07/05/2020
accord collectif sur le maintien de la rémunération pendant les périodes d 'arrêt maladie
ACCORD

CELLAOUATE

Accord d'entreprise CELLAOUATE 09/03/2020
Un accord d'entreprise pour la mise en place du travail de nuit
ACCORD

CHARGEURS WOOL(EURASIA)

Accord d'entreprise CHARGEURS WOOL(EURASIA) 07/11/2018
Accord sur la durée, l'aménagement, l'organisation du Temps de Travail
ACCORD

CONCORDIA FRANCE

Accord d'entreprise CONCORDIA FRANCE 05/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

COOPER AGRICOLE TEILLAGE PLATEAU NEUBO

Accord d'entreprise COOPER AGRICOLE TEILLAGE PLATEAU NEUBO 24/07/2018
L'AMENAGEMENT & LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COOPERATIVE DE TEILLAGE DU LIN DU NEUBOURG.
AVENANT

CORDTECH INTERNATIONAL

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 08/03/2018
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 26/10/2018
ACCORD HARMONISATION PREALABLE A LA FUSION ENVISAGEE DE LA SOCIETE CORDTECH AU SEIN DE LA SOCIETE SOVOUTRI
ACCORD

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 11/03/2019
accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CORDTECH INTERNATIONAL 11/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (LOI DU 24/12/2018)
ACCORD

DECOCK JEAN SOC

Accord d'entreprise DECOCK JEAN SOC 16/01/2020
ACCORD D’ENTREPRISE POUR LA MISE EN PLACE TEMPORAIRE D’UNE EQUIPE DE SUPPLEANCE
ACCORD

LA CHANVRIERE

Accord d'entreprise LA CHANVRIERE 30/04/2020
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
ACCORD

LES MOULINAGES DE LA GALAURE

Accord d'entreprise LES MOULINAGES DE LA GALAURE 11/12/2018
UN PROCES-VERBAL D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DU 11 DECEMBRE 2018
ACCORD

MOULINAGES DE LA GALAURE

Accord d'entreprise MOULINAGES DE LA GALAURE 17/09/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

OPALIN

Accord d'entreprise OPALIN 25/04/2019
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

PAYEN

Accord d'entreprise PAYEN 28/03/2018
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise PAYEN 29/10/2018
PROTOCOLE D'ACCORD DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise PAYEN 25/02/2020
procès-verbal d'accord au terme de la Negociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

PEIGNAGE DUMORTIER

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 24/05/2018
Protocole d'accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 23/05/2019
Protocole d'accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 28/05/2019
Avenant sur l'aménagement réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise PEIGNAGE DUMORTIER 20/05/2020
PROTOCOLE D'ACCORD A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

SAS FILIX

Accord d'entreprise SAS FILIX 17/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FILIX 02/05/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE AVENANT 1
AVENANT

Accord d'entreprise SAS FILIX 25/09/2019
PROCES VERBAL CLOTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FILIX 09/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DON DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise SAS FILIX 09/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

SCHAPPE TECHNIQUES

Accord d'entreprise SCHAPPE TECHNIQUES 12/07/2018
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SIGNE LE 15/02/2018
AVENANT

Accord d'entreprise SCHAPPE TECHNIQUES 16/05/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

SCHAPPE TECHNIQUES SARL

Accord d'entreprise SCHAPPE TECHNIQUES SARL 19/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

SPEED FRANCE S.A.S.

Accord d'entreprise SPEED FRANCE S.A.S. 06/02/2020
AVENANTDE RÉVISION PORTANT SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE SIGNE LE 31/01/2013 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNÉE
AVENANT

TEXTILES DE BELMONT

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT 18/12/2017
UN ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT 05/03/2018
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE 28/05/2019
UN ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L' EXISTENCE D' UNE UES TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE
ACCORD

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT-CHAVANOZ INDUSTRIE 26/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CREATION DU CSE DE L' UES TEXTILES DE BELMONT ET CHAVANOZ INDUSTRIE
ACCORD

TEXTILES DE BELMONT/CHAVANOZ INDUSTRIE

Accord d'entreprise TEXTILES DE BELMONT/CHAVANOZ INDUSTRIE 12/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

VAN ROBAEYS FRERES

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 08/08/2018
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL DU SERVICE TEILLAGE ET UNE PARTIE DE L ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 26/11/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 26/11/2018
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE TROIS SEMAINES
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 21/01/2019
Avenant de révision portant cessation avant la date effective du renouvellement de l'Accord sur la modulation du temps de travail de 35h sur une période de 3 semaines
AVENANT

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 05/08/2019
ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL DU SERVICE TEILLAGE ET UNE PARTIE DE L ATELIER
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 13/11/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 18/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 21/09/2018
ACCORD PORTANT SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALEENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise VAN ROBAEYS FRERES 14/01/2020
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD