THEATRE NATIONAL DE BRETAGNE - T.N.B. CENTRE EUROPEEN DE PRODUCTION THEATRALE ET CHOREGRAPHIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37921397800016

• Un Accord d'Entreprise concernant le Télétravail (T03521007265)
  Début : 20/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant portant Révision de l'Annexe 1 de l'Accord d'Entreprise du 24 octobre 2016 (T03520005979)
  Début : 24/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 portant révision de l'accord d'entreprise du 24 octobre 2016 et de son annexe 1 (T03520004674)
  Début : 16/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un accord de Négociation annuelle (T03519003523)
  Début : 21/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord sur la rémunération, l'égalité professionnelle femmes hommes et la qualité de vie au travail (T03518001724)
  Début : 03/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ANNEXE 1 DE L'ACCORD DU 24 OCTOBRE 2016 (T03518000923)
  Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT PORTANT REVISION DE L'ANNEXE 1 DE L'ACCORD DU 24 OCTOBRE 2016 (T03518000923)
  Début : 30/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T03524062481)
  Début : 08/07/2024 Fin : 08/07/2029
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• Négociation annuelle 2023 (T03523060575)
  Début : 07/07/2023 Fin : 07/07/2028
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• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03525065502)
  Début : 23/07/2025 Fin : 22/07/2027
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• Un Accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T03525065400)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Négociation annuelle 2020 (T03520005956)
  Début : 15/07/2020 Fin : 15/07/2025
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• Un Accord d'entreprise-Mise en place d'un CDD à objet défini (T03518001732)
  Début : 31/10/2018 Fin : 30/10/2021
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• Un Accord d'Entreprise du 1er septembre 2020 (T03520006257)
  Début : 02/09/2020 Fin : 31/12/2020
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