THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48436025000027

• ACCORD SUR Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T07324060873)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise THERMES NATIONAUX D'AIX LES BAINS

• Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise Thermes Nationaux d'Aix-les-Bains (T07323005667)
  Début : 10/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2023 Accord portant sur les salaires et le temps de travail (T07323005639)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la diversité (T07323005168)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD SUR Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T07325061583)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Négociation annuelle obligatoire 2023, accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T07324060438)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD SUR Négociation annuelle obligatoire 2022 (T07323004998)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Activité Partielle De Longue Durée (APLD) pour le maintien en emploi (T07320002696)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
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• Accord entreprise sur la journée de solidarité 2020 (T07320002515)
  Début : 08/09/2020 Fin : 31/12/2020
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