STG BRETAGNE SUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37708005600023

• NAO 2025 (T02925063111)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• Accord Egalité F/H (T02925062498)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2028
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• accord Global 2025 (T02925063399)
  Début : 11/06/2025 Fin : 10/06/2026
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• Accord (T05625061832)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• Accord d entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2024 (T05624060835)
  Début : 15/03/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO STG BRETAGNE SUD (T02923008742)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2023 (T02923008366)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• Un Procès-verbal de synthèse relatif à la NAO 2022 de la société Transports Boissel (T02922006665)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2023
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES CSE D'ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL DE L'ENTREPRISE TRANSPORTS BOISSEL (T02919001382)
  Début : 01/02/2019 Fin : 30/03/2023
  Accord d'entreprise STG BRETAGNE SUD

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS ET TEMPS DE DEPLACEMENT DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET SYNDICAUX DANS LE CADRE DE L'UTILISATION DES HEURES DE DELEGATION ET (T02919001572)
  Début : 01/04/2019 Fin : 29/03/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2022 (T02922006668)
  Début : 01/05/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NAO 2021 DE LA SOCIETE TRANSPORTS BOISSEL (T02921005004)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2022
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• Un Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2021 (T02921005001)
  Début : 01/05/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2020 (T02920003619)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2021
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• Un Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la journée de solidarité pour l'année 2020 (T02920003472)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATORE 2019 (T02919002317)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L'ANNEE 2019 (T02919001823)
  Début : 26/04/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord relatif aux modalités de prise en charge des frais et temps de déplacement des IRP (T02918000553)
  Début : 06/07/2018 Fin : 31/12/2019
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• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T02918000142)
  Début : 17/05/2018 Fin : 31/03/2019
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL ET DU COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE BOISSEL (A02917004599)
  Début : 21/12/2017 Fin : 24/01/2019
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• Accord relatif à l'organisation de la journée de solidarité 2018 (T02918000253)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/12/2018
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