TRB

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37020098200095

• avenant accord temps de travail (T06222007884)
  Début : 19/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• Accord relatif au télétravail (T06221006437)
  Début : 25/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• Avenant n°7 à l'accord d'entreprise TRB portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail (T06221005291)
  Début : 22/02/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• Accord relatif aux entretiens professionnels (T06220004775)
  Début : 21/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux G à J de la convention collective des industries céramiques de France (T06218001193)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux A à F de la convention collective des Industries Céramiques de France (T06218001173)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• Un accord d'entreprise du 18/12/2008 - Modification du Régime Collectif à Adhésion Obligatoire d'Assurance Santé (T06218001161)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• un accord collectif sur le Compte Epargne Temps (A06218006819)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TRB

• ACCOORD APLD REBOND (T06226064389)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2028
  Accord d'entreprise TRB

• Accord relatif à la mise en oeuvre de Transitions collectives (T06221006438)
  Début : 25/11/2021 Fin : 24/11/2025
  Accord d'entreprise TRB

• accord collectif vers une politique d'égalité professionnelle (T06222008138)
  Début : 06/10/2022 Fin : 05/10/2025
  Accord d'entreprise TRB

• accord prime de partage de la valeur 2022 (T06222008227)
  Début : 03/10/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise TRB

• accord prime de maintien pouvoir d'achat 2022 (T06222006912)
  Début : 10/02/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise TRB

• Accord Collectif vers une politique d'Amélioration de la qualité de vie et de l'Egalité Professionnelle (T06218001157)
  Début : 01/11/2018 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise TRB

• Avenant n°6 à l'accord d'entreprise TRB portant sur l'Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (T06220004781)
  Début : 23/11/2020 Fin : 21/02/2021
  Accord d'entreprise TRB

• Accord dérogatoire relatif aux mesures d'urgence en matières de congés payés et jours de repos (T06220003835)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise TRB

• AVENANT N°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 FEVRIER 2000 ET SES AVENANTS (T06220003836)
  Début : 10/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise TRB