Accords d'entreprise : Fabrication de produits réfractaires

Accord d'entreprise ARGILES D'AQUITAINE 18/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARGILES D'AQUITAINE 14/10/2025
L'ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARGILES D'AQUITAINE 14/10/2025
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 14/05/2018
ACCORD ADAPTATION DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 03/07/2018
NAO ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 22/11/2018
ACCORD PORTANT CREATIN D UNE COMMISSION TECHNIQUE DE SUIVI DE LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES CLASSIFICATIONS DE L AVENANT DU 29/09/2015 ETENDU LE 04/05/2017
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 03/07/2018
NAO TRIENNALES
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 25/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 16/04/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SAS 19/04/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SAS 09/04/2021
Accord d'adaptation des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SAS 22/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SAS 16/06/2023
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif à la mutuelle - frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise BONY SAS 17/01/2023
Avenant n°2 à l'accord collectif relatif à la mutuelle - Frais de santé conclu le 19 décembre 2013
AVENANT

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 12/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 18/07/2019
Un accord portant sur le fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE central
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 20/01/2022
Un accord portant sur une fin de conflit
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 20/06/2022
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 01/12/2022
Un accord portant sur le versement d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 07/02/2023
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 27/03/2023
Un avenant à l'accord portant les modalités de fonctionnement du CSE en date du 18/07/2019
AVENANT

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 27/03/2023
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique pour l'élection des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise DAUSSAN 28/10/2022
1er ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DAUSSAN 09/06/2023
NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 04/12/2018
ACCORD RELATIF A L INDEMNISATION DE L ACTIVITE ¨PARTIELLE
ACCORD