Accords d'entreprise : Fabrication de produits réfractaires

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (61 accords)

BONY SA

Accord d'entreprise BONY SA 14/05/2018
ACCORD ADAPTATION DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 03/07/2018
NAO ANNUELLES
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 22/11/2018
ACCORD PORTANT CREATIN D UNE COMMISSION TECHNIQUE DE SUIVI DE LA MISE EN PLACE DES NOUVELLES CLASSIFICATIONS DE L AVENANT DU 29/09/2015 ETENDU LE 04/05/2017
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 03/07/2018
NAO TRIENNALES
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 25/04/2019
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise BONY SA 16/04/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

CALDERYS FRANCE

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 12/04/2018
UN ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS FRANCE 18/07/2019
Un accord portant sur le fonctionnement des CSE d'établissement et du CSE central
ACCORD

EDILIANS

Accord d'entreprise EDILIANS 04/12/2018
ACCORD RELATIF A L INDEMNISATION DE L ACTIVITE ¨PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise EDILIANS 06/12/2018
Accord Cadre relatif au dialogue social et au passage au CSE au sein de la société EDILIANS
ACCORD

FONTES REFRACTORIES

Accord d'entreprise FONTES REFRACTORIES 27/03/2019
Accord d'entreprise relatif aux Negociations Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FONTES REFRACTORIES 29/04/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020: SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

GEBERIT PRODUCTION

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 25/04/2018
avenant accord forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 31/07/2018
Protocole d'accord organisant le consultation du personnel sur l'accord portant sur les contreparties aux temps d'habillage/déshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 10/07/2018
accord portant sur la contrepartie aux temps d'habillage et de deshabillage
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 08/10/2018
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES validité 08/10/2018 > 08/10/2022
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 12/11/2018
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 14/03/2019
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DU JOUR DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 05/03/2018
journée de solidarité 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 15/05/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 15/05/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE POUR L’ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 15/05/2020
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise GEBERIT PRODUCTION 30/06/2020
ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION ET L’INDEMNISATION DE L’ASTREINTE
ACCORD

HEPHA

Accord d'entreprise HEPHA 27/07/2018
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours pour les salariés autonomes cadres et non cadres
ACCORD

Accord d'entreprise HEPHA 27/07/2018
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

HOFFMANN GREEN CEMENT TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise HOFFMANN GREEN CEMENT TECHNOLOGIES 04/05/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

MAGNESITA REFRACTORIES

Accord d'entreprise MAGNESITA REFRACTORIES 20/04/2018
négocation annuelle d'établissement 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MAGNESITA REFRACTORIES 22/03/2018
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise MAGNESITA REFRACTORIES 16/05/2019
negociation annuelle d'établissement protocole d'accord pour l'année 2019
ACCORD

POUSSEUR

Accord d'entreprise POUSSEUR 06/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE 2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise POUSSEUR 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISES PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE GARANTIES COLLECTIVES DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise POUSSEUR 22/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISES ORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise POUSSEUR 24/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE 2019 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

SAVOIE REFRACTAIRES

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 01/03/2019
Accord sur les négociations salariales Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 16/07/2019
Accord relatif au CSE de la Société SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 09/07/2019
Accord sur la mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 25/02/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES OBLIGATOIRES 2020 SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD_CAD

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC 03/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL DES MEMBRES DU CSE USINE
ACCORD

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES 23/05/2018
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA POLYVALENCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES 25/03/2019
Accord d’Entreprise relatif relatif à la prorogation de la durée des mandats des Délégués du Personnel, des membres désignés des CHSCTs, des membres élus de la Délégation Uniq
ACCORD

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.E.P.R.)

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (S.E.P.R.) 18/06/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE LA SOCIETE SEPR
ACCORD

SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES - S.E.P.R.

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES - S.E.P.R. 07/02/2019
Négociations Annuelles Obligatoires Accord d’Entreprise Année 2019
ACCORD

TRB

Accord d'entreprise TRB 27/02/2018
un accord collectif sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise TRB 15/10/2018
Accord Collectif vers une politique d'Amélioration de la qualité de vie et de l'Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TRB 15/10/2018
Un accord d'entreprise du 18/12/2008 - Modification du Régime Collectif à Adhésion Obligatoire d'Assurance Santé
ACCORD

Accord d'entreprise TRB 15/10/2018
Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux A à F de la convention collective des Industries Céramiques de France
ACCORD

Accord d'entreprise TRB 15/10/2018
Accord d'Entreprise sur le Régime de Prévoyance du personnel relevant des niveaux G à J de la convention collective des industries céramiques de France
ACCORD

Accord d'entreprise TRB 09/04/2020
AVENANT N°5 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 29 FEVRIER 2000 ET SES AVENANTS
ACCORD

Accord d'entreprise TRB 09/04/2020
Accord dérogatoire relatif aux mesures d'urgence en matières de congés payés et jours de repos
ACCORD

UNIFRAX FRANCE

Accord d'entreprise UNIFRAX FRANCE 12/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise UNIFRAX FRANCE 12/09/2018
Accord relatif à la mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise UNIFRAX FRANCE 12/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

VESUVIUS FRANCE SA

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 20/04/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 20/04/2018
Accord égalité professionnelle Hommes-Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 20/02/2019
ACCORD COLLECTIF DE PROROGATION MANDATS CE DP CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 23/04/2019
Accord de méthode dans le cadre du projet de réorganisation de Vesuvius suite à la cessation des activités FC et AR du site de Feignies
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 09/09/2019
Accord d'entreprise à durée déterminée sur la durée des mandats de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 11/09/2019
Accord sur le dialogue social et la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 09/12/2019
Avenant n°1 - Accord collectif d'entreprise sur la mise en oeuvre de la Base de Données Economiques et Sociales
AVENANT

Accord d'entreprise VESUVIUS FRANCE SA 27/01/2020
PV ACCORD NAO 2020
ACCORD