Accords d'entreprise : Fabrication de produits réfractaires

Accord d'entreprise POUSSEUR 27/07/2026
ACCORD ENTREPRISE NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise POUSSEUR SAS 26/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE 2021 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 01/03/2019
Accord sur les négociations salariales Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 16/07/2019
Accord relatif au CSE de la Société SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 09/07/2019
Accord sur la mise en place d'un compte epargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 25/02/2020
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES OBLIGATOIRES 2020 SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 29/03/2021
ACCORD RELATIF A L'INDEMNITE DE TRAJET AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT DES ORMES SUR VOULZIE DE SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 13/11/2020
Remunération et Régime d'astreinte des conducteurs d 'installation de Cuisson (CIC)
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 05/03/2021
Accord de méthode relatif aux modalités d'information consultation 2021 du CSE sur la politique sociale, les conditions de travail et l'emploi au sein de la Société Savoie Réfractaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 24/11/2021
ACCORD RELATIF A LA POLYVALENCE DE FABRICATION SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 14/02/2023
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023 SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 17/03/2022
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 03/10/2023
ACCORD RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIÉTÉ SAVOIE RÉFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 03/10/2023
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 29/08/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 08/03/2024
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2024 Savoie Réfractaires
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 26/02/2025
Un Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE REFRACTAIRES 11/02/2026
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE SAVOIE REFRACTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 22/11/2023
Avenant accord CSE du 18/06/2019
AVENANT

Accord d'entreprise SEPR 07/12/2023
ACCORD DE PARTICIPATION
ACCORD

Accord d'entreprise SEPR 05/12/2023
Avenant à l'accord mutuelle du 03/05/2010
AVENANT

Accord d'entreprise SEPR 17/12/2025
Avenant accord collectif d'établissement relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais médicaux au sein de l'établissement SEPR Le Pontet
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC 03/09/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRE ELECTORAL DES MEMBRES DU CSE USINE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE EUROPEENNE DES PRODUITS REFRAC 26/06/2020
ACCORD DE METHODE SUR LE PROJET DE RÉORGANISATION DES ETABLISSEMENTS DE L'USINE ET SEFPRO-ZIRPRO DE LA SOCIETE SEPR ET SES CONSEQUENCES SOCIALES 15/07/2020 - 23/10/2020
ACCORD

Accord d'entreprise Savoie Réfractaires 27/10/2023
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD