TROYES AUBE FORMATION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 52917534100013

• Accord d'entreprise relatif au contrat à durée déterminée à objet défini (T01024060454)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION

• Accord de prorogation des mandats des élus au comité social et économique de l'association Troyes Aube Formation (T01023060087)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION

• Accord d'entreprise conclu selon les conditions de droit commun sur le principe du vote électronique pour l'élection du comité social et économique de l'association Troyes Aube Formation (T01023060066)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION

• Accord collectif de mise en place d'un Comité Social et Economique unique avec le Comité d'Entreprise (T01019000749)
  Début : 04/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS (A01018001116)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION

• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU SELON LES CONDITIONS DE DROIT COMMUN SUR LE PRINCIPE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ASSOCIATION TROYES AUBE FORMATION (T01019000654)
  Début : 07/11/2019 Fin : 26/11/2019
  Accord d'entreprise TROYES AUBE FORMATION