UNION FRANCAISE CENTRE VACANCES LOISIRS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77568562101513

• PROTOCOLE D’ACCORD NAO 2022 (T07523054152)
  Début : 20/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au régime des astreintes (T07523050391)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le télétravail au sein de l'Ufcv (T07522046480)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Cadre conventionnel Ufcv (T07522041083)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'annualisation du temps de travail (T07522038434)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD SUR L'INTEGRATION ET L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP A L'UFCV DU 26 MARS 2021 (T07521036011)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'utilisation des outils numériques professionnels et à l'exercice du droit à la déconnexion (T07521028286)
  Début : 11/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en conformité de la rémunération au sein de l'Ufcv avec la convention collective de l'animation (T07521029088)
  Début : 12/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019 (T07520021600)
  Début : 22/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise instaurant un forfait annuel en jours pour les cadres autonomes (T07519017817)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au régime d'astreintes au sein de l'Ufcv (T09319003823)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du Comité social et économique (T07523054075)
  Début : 24/03/2023 Fin : 23/04/2027
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE A L'UFCV (T07522038435)
  Début : 12/01/2022 Fin : 12/01/2026
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• Accord sur l'intégration et l'emploi des personnes en situation de handicap à l'Ufcv (T07521030143)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD DE METHODE SUR L'APPLICATION DE l'AVENANT 182 AU SEIN DE l'UFCV (T07522040521)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2024
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• Accord relatif au FORFAIT MOBILITÉS DURABLES (T07523054150)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à l'instauration du télétravail occasionnel au sein de l'Ufcv (T07521028270)
  Début : 08/07/2020 Fin : 07/07/2022
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• AVENANT DE PROROGATION - ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE A L'UFCV DU 26.06.2018 (T07521035186)
  Début : 01/01/2999 Fin : 30/09/2021
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