NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39188806200018

• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03125065804)
  Début : 08/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Procès-verbal d’Accord sur la rémunération pour l'année 2025 Nexteam Toulouse Foundry (T03125064543)
  Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Droit à la déconnexion (T03124062237)
  Début : 27/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord d’entreprise relatif à l’organisation de la durée du travail au sein de la société NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY. (T03123014105)
  Début : 24/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord d’entreprise concernant les Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la Rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2021 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment (T03121010174)
  Début : 14/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord collectif d’entreprise portant sur le télétravail (T03121010173)
  Début : 09/12/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord d’entreprise concernant les Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la Rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2020 (T03120007530)
  Début : 09/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Négociations Annuelles Obligatoires sur la Rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - Année 2024 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment sur les mesures visant à supprimer les éc (T03124062220)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/05/2025
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord d’entreprise concernant les Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la Rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2023 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, portant notamment (T03123013878)
  Début : 01/03/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord d’entreprise concernant les Négociations Annuelles Obligatoires relatives à la Rémunération, au temps de travail, et au partage de la valeur ajoutée - année 2022 ainsi qu’à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T03122011418)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord collectif d'entreprise portant sur la mise en place de l'Activité Réduite pour le Maintien dans l'Emploi (ARME) (T03120007567)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2022
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY

• Accord collectif d’entreprise sur les modalités de prise des congés payés dans le contexte sanitaire lié au « Covid-19 » (T03120005935)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise NEXTEAM TOULOUSE FOUNDRY