Accords d'entreprise : Fonderie de métaux légers

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (103 accords)

AR INDUSTRIES

Accord d'entreprise AR INDUSTRIES 17/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 27/07/2016
AVENANT

Accord d'entreprise AR INDUSTRIES 17/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 27/07/2016
AVENANT

AU CREUSET DE LA THIERACHE INDUSTRIES

Accord d'entreprise AU CREUSET DE LA THIERACHE INDUSTRIES 18/04/2018
Un accord sur la négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise AU CREUSET DE LA THIERACHE INDUSTRIES 18/04/2018
Un accord sur l'égalité professionnelles entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AU CREUSET DE LA THIERACHE INDUSTRIES 17/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle
ACCORD

CONSTELLIUM USSEL

Accord d'entreprise CONSTELLIUM USSEL 25/06/2019
Accord relatif à la représentation du personnel et au dialogue social CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONSTELLIUM USSEL 31/01/2020
ACCORD NOA 2020
ACCORD

CPP EUROPE

Accord d'entreprise CPP EUROPE 15/10/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

DISTRIB ALU COULE ELABORE DIACE

Accord d'entreprise DISTRIB ALU COULE ELABORE DIACE 11/04/2019
Avenant de révision à l'Accord ARTT du 13/04/2001
AVENANT

Accord d'entreprise DISTRIB ALU COULE ELABORE DIACE 05/04/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

EUROCAST BRIVE

Accord d'entreprise EUROCAST BRIVE 26/03/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 1ere PARTIE DUREE ET ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST BRIVE 20/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2eme PARTIE POLITIQUE SALARIALE
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST BRIVE 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST BRIVE 22/03/2019
ACCORD ENTREPRISE 1ère PARTIE PORTANT SUR L ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST BRIVE 22/03/2019
ACCORD D ENTREPRISE 2EME PARTIE PORTANT SUR LA POLITIQUE SALARIALE POUR L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST BRIVE 25/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social Economique
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST BRIVE 27/07/2020
Accord d'entreprise sur le travail de fin de semaine samedi-dimanche
ACCORD

EUROCAST CHATEAUROUX

Accord d'entreprise EUROCAST CHATEAUROUX 19/03/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST CHATEAUROUX 20/03/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST CHATEAUROUX 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

EUROCAST DELLE

Accord d'entreprise EUROCAST DELLE 22/12/2017
Accord de prorogation des mandats des représentants de la délégation unique du personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST DELLE 19/03/2018
Négociations annuelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST DELLE 04/12/2018
Accord d'entreprise sur les règles de fonctionnement entre la direction, les membres du comité social économique, et les délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST DELLE 22/03/2019
Accord collectif négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST DELLE 22/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

EUROCAST LYON

Accord d'entreprise EUROCAST LYON 08/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE PROROGATION DES MEMBRES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

EUROCAST REYRIEUX

Accord d'entreprise EUROCAST REYRIEUX 12/01/2018
PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST REYRIEUX 26/11/2018
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST REYRIEUX 01/04/2019
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST REYRIEUX 01/04/2019
SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST REYRIEUX 01/04/2019
ACCORD DE FIN DE CONFLIT
ACCORD

EUROCAST THONON

Accord d'entreprise EUROCAST THONON 13/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2019 1ère PARTIE : Durée et Organisation du Temps de Travail et 2ème PARTIE : Salaires
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST THONON 13/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise EUROCAST THONON 05/06/2019
Accord d'entreprise fixant les modalités de mise en place de la journée de solidarité
ACCORD

FONDERIE LORRAINE

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 26/02/2018
AVENANT N° 4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2001 Travail du Vendredi Saint
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 22/02/2018
AVENANT 2018 ACCORD D'ENTREPRISE PRIME DE PRESENTEISME
AVENANT

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 14/02/2018
PROTOCOLE SUR LES NEGOCIATION ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 22/10/2018
Moyens de communication numériques des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 06/03/2019
Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 06/03/2019
Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise sur les salaires effectifs pour l'année 2001 / Travail du Vendredi Saint
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 15/05/2019
Mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 24/06/2019
Accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 14/02/2020
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise sur les salaires effectifs pour l'année 2001 / Travail du Vendredi Saint
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 14/02/2020
Accord d'entreprise sur la prime de présentéisme
ACCORD

Accord d'entreprise FONDERIE LORRAINE 14/02/2020
Protocole d'accord sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

HOWMET CIRAL SNC

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 26/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 05/12/2017
UN ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 15/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 08/02/2019
Accord sur dépot accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 08/02/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 08/02/2019
Avenant Accord 35h
AVENANT

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 10/04/2019
Accord d'équipe de suppléance de fin de semaine
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 30/08/2019
Accord relatif à la mise en place et fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 20/12/2019
Avenant accord 35H
AVENANT

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 15/07/2020
Protocole Accord sur les modalités de prise des congés
ACCORD

Accord d'entreprise HOWMET CIRAL SNC 09/09/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Howmet CIRAL

Accord d'entreprise Howmet CIRAL 11/06/2020
Accord NAO
ACCORD

LIBERTY ALUMINIUM POITOU

Accord d'entreprise LIBERTY ALUMINIUM POITOU 09/07/2020
ACCORD SUR LA PREVENTION DES FORTES CHALEURS ET CANICULE
ACCORD

LIBERTY WHEELS FRANCE

Accord d'entreprise LIBERTY WHEELS FRANCE 16/10/2018
Accord d'entreprise instituant le vote électronique pour les élections des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY WHEELS FRANCE 25/10/2018
Procès verbal d'accord des NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY WHEELS FRANCE 20/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY WHEELS FRANCE 17/05/2019
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY WHEELS FRANCE 22/11/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise LIBERTY WHEELS FRANCE 04/05/2020
ACCORD DE SOLIDARITE
ACCORD

MBF ALUMINIUM

Accord d'entreprise MBF ALUMINIUM 05/07/2018
Négociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MBF ALUMINIUM 22/01/2019
Accord d'entreprise de Prorogation des mandats CE/DP
ACCORD

Accord d'entreprise MBF ALUMINIUM 01/03/2019
Accord sur la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MBF ALUMINIUM 28/08/2019
Avenant à l'accord sur la mise en place du CSE
AVENANT

MONTUPET

Accord d'entreprise MONTUPET 06/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'EQUIPES DE SUPPLEANCE SECTEUR CULASSE H5
ACCORD

Accord d'entreprise MONTUPET 12/12/2018
ACCORD ETABLISSEMENT SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MONTUPET 21/01/2019
Accord de méthode - société MONTUPET
ACCORD

Accord d'entreprise MONTUPET 01/03/2019
Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise MONTUPET 29/05/2019
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise MONTUPET 06/09/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA CREATION D'EQUIPES DE SUPPLEANCE SECTEUR CULASSE H5
ACCORD

SAB MATOUR

Accord d'entreprise SAB MATOUR 21/12/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD DES NEGOCIATIONS COLLECTIVES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/02/2019
ACCORD DROIT D'EXPRESSION
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/02/2019
ACCOR COLLECTIF NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 25/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAB MATOUR 29/04/2019
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SAB RHODANIENNE

Accord d'entreprise SAB RHODANIENNE 09/04/2020
Congés payés et jours de repos - COVID 19
ACCORD

SAINT JEAN INDUSTRIES

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 07/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF D 'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 01/02/2018
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 01/02/2018
ACCORD DE MISE EN PLACE D'UN COMITE DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 19/07/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et economique
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES 29/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAINT JEAN INDUSTRIES POITOU 08/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

SIFA TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 28/09/2017
ACCORD SUR LA NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 08/12/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 25/01/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SIFA TECHNOLOGIES 28/09/2017
ACCORD SUR LA NAO 2016
ACCORD

SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 04/05/2018
négociations annuelles sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE CONFOLENTAISE DE METALLURGIE 29/03/2019
négociations annuelles sur les salaires 2019
ACCORD

STE SIFA TECHNOLOGIES

Accord d'entreprise STE SIFA TECHNOLOGIES 10/09/2018
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

VENTANA ARUDY

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 16/02/2018
ACCORD SUR LA JOURNEE DE SOLIDARITE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 12/04/2018
ACCORD SUR LES PONTS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 12/02/2019
Accord sur la journée de solidarité 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 26/02/2019
Accord sur la renonciation aux jours de fractionnement pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 13/02/2019
Accord sur les ponts 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 28/03/2019
Accord congés payés pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VENTANA ARUDY 28/05/2019
Accord su la mise en place d'un compteur d'heures de récupération pour le personnel au forfait mensuel heures
ACCORD

VENTANA TOULOUSE

Accord d'entreprise VENTANA TOULOUSE 14/05/2020
Accord collectif d’entreprise sur les modalités de prise des congés payés dans le contexte sanitaire lié au « Covid-19 »
ACCORD