VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 35338571900433

• ACCORD CSE (T09426064843)
  Début : 05/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE)

• Accord collectif relatif au télétravail en période normale au sein de Veolia Water STI (T09422008829)
  Début : 04/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE)

• Accord visant à permettre aux collaborateurs de faire un don de jours de repos à un collègue ayant un enfant ou un conjoint gravement malade (T09420005941)
  Début : 21/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE)

• Accord collectif relatif au télétravail au sein de VEOLIA WATER STI (T09420005251)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE)

• Accord annuel 2020 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail (T09420004427)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE)

• ADOPTION DU SYSTEME DE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU CSE (T09419001994)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail, aux Conditions de Travail et à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T09426064718)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• Accord NAO STI - 2026 (T09426064717)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2027
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• Un Protocole d'Accord Préélectoral (T09426064841)
  Début : 10/02/2026 Fin : 03/04/2026
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• Un Protocole d'Accord Préélectoral (T09423011174)
  Début : 04/04/2023 Fin : 03/04/2026
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• Accord relatif à la mise en place du CSE (T09423011026)
  Début : 04/04/2023 Fin : 03/04/2026
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• Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T09425062774)
  Début : 17/01/2025 Fin : 17/01/2026
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• Avenant relatif à la Qualité de Vie au Travail (QVT) et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Veolia Water STI (T09424062136)
  Début : 01/12/2024 Fin : 30/06/2025
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• Accord annuel 2024 sur les salariés effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail (T09424060857)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise VEOLIA WATER STI (ACCORD CSE)

• Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de Veolia Water STI (T09421008156)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2024
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• Accord annuel 2023 sur les salariés effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail (T09423011025)
  Début : 19/01/2023 Fin : 19/01/2024
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• Accord relatif à la mise en place du CSE au sein de VEOLIA WATER STI (T09419001978)
  Début : 04/04/2019 Fin : 03/04/2023
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• Accord annuel 2021 sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail (T09421006425)
  Début : 15/01/2021 Fin : 15/01/2022
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• Accord collectif relatif à l'expérimentation du télétravail au sein de VEOLIA WATER STI (T09419001979)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/07/2020
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• UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A09418006130)
  Début : 17/01/2018 Fin : 17/01/2018
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