ZOO PARC DE BEAUVAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38357843200015

• Accord sur le forfait-jours pour les AM et les vétérinaires (T04126061229)
  Début : 03/03/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le temps de trajet et le temps d'habillage (T04123060009)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les organisations du travail dites atypiques (T04123060010)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place du forfait annuel en jours (T04123060011)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le temps de travail dit souple et sur l'organisation des congés payés (T04123002680)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le compte épargne temps (T04123002681)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux entretiens professionnels (T04123002501)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T04125060867)
  Début : 01/05/2025 Fin : 30/04/2027
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur (T04125060974)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2026
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• Protocole d'accord préélectoral (T04124060614)
  Début : 17/12/2024 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif au vote électronique (T04124060600)
  Début : 08/11/2024 Fin : 31/12/2025
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur (T04124060504)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
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• Accord sur l'égalité professionnelle, la qualité de vie et des conditions de travail (T04123002567)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2025
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur (T04123002566)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2023
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