Accords d'entreprise : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Accord d'entreprise AQUARIUM LA ROCHELLE 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE AQUARIUM
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARIUM LA ROCHELLE 30/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail de la société Aquarium La Rochelle
AVENANT

Accord d'entreprise ASPAS ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES 20/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT DE SALAIRE A 100 % EN PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASPAS ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES 10/03/2022
UN ACCORD CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVEL EDUCATION ENVIR LITTORAL NORD 28/06/2022
Accord d'association relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU DOMAINE DU RAYOL 16/01/2023
ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU DOMAINE DU RAYOL 16/01/2023
ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES NATURALISTES DE L ARIEGE 26/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE ANA NO 1 CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU DOMAINE DU RAYOL 16/12/2021
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SURFRIDER FOUNDATION EUROPE 19/12/2023
Accord d'entreprise forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE 14/06/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THÈMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE 26/09/2023
l'accord collectif relatif à l'ensemble des thème de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 24/09/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 08/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELTIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 26/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 28/09/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 13/09/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 26/02/2021
Changement de la période de référence pour l'acquisition de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 05/01/2022
Accord d'adaptation suite à la cession des activités de l'office du tourisme à la SPL Brive Tourisme Agglomération
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 06/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif au travail des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUV 22/11/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUVERGNE 07/12/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUVERGNE 18/11/2022
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail - Avenant de révision n°1
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE FRANCHE COMTE 30/06/2022
Accord relatif aux salaires et à la prise en compte de la maîtrise professionnelle
ACCORD