Accords d'entreprise : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Accord d'entreprise ANA - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ARIEGE 30/11/2023
AC23-Accord entreprise congé modif 30 11 23
ACCORD

Accord d'entreprise ANA - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ARIEGE 18/06/2024
AE-24- REMUNERATION ANA-CEN ARIEGE
ACCORD

Accord d'entreprise ANA - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ARIEGE 10/12/2025
Accord d'entreprise sur le temps de travail des salariés de l'ANA-CEB Ariège - Dispositions relatives aux salariés à temps plein
ACCORD

Accord d'entreprise ANA - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ARIEGE 10/12/2025
Accord d'entreprise sur le temps de travail des salariés de l'ANA-CEN Ariège - Dispositions relatives aux salariés à temps partiels
ACCORD

Accord d'entreprise ANA - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ARIEGE 10/12/2025
Accord d'entreprise sur le temps de travail des salariés de l'ANA-CEN Ariège - Dispositions relatives aux cadres au forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise ANA - CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS ARIEGE 09/12/2025
Accord d'entreprise sur les congés et absences des salariés de l'ANA-CEN Ariège
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARIUM LA ROCHELLE 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE AQUARIUM
ACCORD

Accord d'entreprise AQUARIUM LA ROCHELLE 30/11/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail de la société Aquarium La Rochelle
AVENANT

Accord d'entreprise ARBRES ET PAYSAGES 06/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU FRACTIONNEMENT DES CONGES PAUYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASPAS ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES 20/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT DE SALAIRE A 100 % EN PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASPAS ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES 10/03/2022
UN ACCORD CONCERNANT L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEVEL EDUCATION ENVIR LITTORAL NORD 28/06/2022
Accord d'association relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU DOMAINE DU RAYOL 16/01/2023
ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU DOMAINE DU RAYOL 16/01/2023
ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DU DOMAINE DU RAYOL 04/07/2025
MISE EN PLACE ET ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES NATURALISTES DE L ARIEGE 26/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE ANA NO 1 CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU DOMAINE DU RAYOL 16/12/2021
ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT 21/10/2025
Avenant de révision à l'accord d'entreprise du 04 juin 2019 relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION SURFRIDER FOUNDATION EUROPE 19/12/2023
Accord d'entreprise forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE 14/06/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THÈMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE 26/09/2023
l'accord collectif relatif à l'ensemble des thème de la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 24/09/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 08/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELTIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 26/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 28/09/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD