Accords d'entreprise : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Accord d'entreprise AQUARIUM LA ROCHELLE 17/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE AQUARIUM
ACCORD

Accord d'entreprise ASPAS ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES ANIMAUX SAUVAGES 20/04/2020
UN ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UN COMPLEMENT DE SALAIRE A 100 % EN PERIODE D'ACTIVITE PARTIELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOC DES NATURALISTES DE L ARIEGE 26/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE ANA NO 1 CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 24/09/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 08/09/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELTIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 26/09/2017
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 28/09/2018
UN ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUV 22/11/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE 06/10/2020
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail au Conservatoire d'espaces naturels des Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS DU NORD 01/03/2019
Protocole d'accord collectif sur une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES RESERVES NATURELLES CAT 22/10/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise JARDIN BOTANIQUE DE DESHAIES 04/07/2018
Protocole NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise JARDIN BOTANIQUE DE DESHAIES 01/10/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise JARDIN BOTANIQUE DE DESHAIES 23/09/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise MARINELAND 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE PERSONNEL NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise MARINELAND SAS 02/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES AINSI QUE POUR L'INTEGRATION DU PERSONNEL EN SITUATION DE HANDICAP Article sur la Qualité de vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MARINELAND SAS 02/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise MARINELAND SAS 18/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE REMBOURSEMENT FRAIS DE SANTE PERSONNEL CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise MARINELAND SAS 18/12/2017
PLANNING DE MODULATION 2018- ANNEXE DE L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARINELAND SAS 02/01/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise MARINELAND SAS 16/03/2020
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise PARC ZOOLOGIQUE D'AMNEVILLE 21/12/2020
Accord instituant un système de garanties collectives de prévoyance complémentaire obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS DE THOIR 29/11/2019
accord relatif à la mise en place du forfait jours applicable aux salariés ayant le statut agent de maîtrise de l'entreprise parc zoologique et de loisirs de thoiry
ACCORD

Accord d'entreprise PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS DE THOIR 30/06/2020
Accord d'Entreprise Relatif aux Contrats à Durée Déterminée
ACCORD

Accord d'entreprise Parc Zoologique et de Loisirs de Thoiry 29/02/2020
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAFARI AFRICAIN DE PORT ST PERE 12/12/2017
un avenant n° 3 à l'accord du 18 septembre 2013 instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SAFARI AFRICAIN DE PORT ST PERE 16/01/2018
Un Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MARINELAND 30/09/2020
ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR NAO 2019 RELATIVE A 2020 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MARINELAND 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE D'ADAPATION SUR LA NAO PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMME ET FEMMES ET LA QVT
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MARINELAND 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA NAO 2019 RELATIVE A L'ANNEE 2020 PORTANT SUR L'EGALITE SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC MARINELAND 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA MIS EEN PLACE DU TELETRAVAIL FLEXIBLE AU SEIN DE MARINELAND SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EDDEN 19/12/2019
Accord d'entreprise d' harmonisation des dates de fin de mandat des IRP et définition du périmètre d'implantation du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EDDEN 20/08/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS AUX PARENTS D’UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EDDEN 10/08/2020
ACCORD DE MÉTHODE PORTANT SUR LES MODALITÉS DES NÉGOCIATIONS EN VU DE L'HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EDDEN (ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DES ESPACES NATURELS) 26/11/2020
ACCORD DE SUBTITUTION ACCORD RELATIF AUX CONGES ET AUTRES ABSENCES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EDDEN (ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DES ESPACES NATURELS) 26/11/2020
Accord relatif à la durée et à l'Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE LOCALE EDDEN (ECOLOGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE DES ESPACES NATURELS) 26/11/2020
Accord relatif aux statuts collectifs
ACCORD

Accord d'entreprise SPL EDDEN 28/05/2020
Accord Collectif Relatif aux Modalités d'Accompagnement de la Journée de Solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise STE LOIRET NATURE ENVIRONNEMENT 04/06/2019
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD