Accords d'entreprise : Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 13/09/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 12/09/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BAMBOUSERAIE DE PRAFRANCE 26/09/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 26/02/2021
Changement de la période de référence pour l'acquisition de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 05/01/2022
Accord d'adaptation suite à la cession des activités de l'office du tourisme à la SPL Brive Tourisme Agglomération
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 06/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise BRIVE TOURISME AGGLOMERATION 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif au travail des jours fériés
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUV 22/11/2019
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUVERGNE 07/12/2021
Accord d'entreprise sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUVERGNE 18/11/2022
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail - Avenant de révision n°1
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D AUVERGNE 18/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TRAVAIL AVENANT DE REVISION N°2
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS D OCCITANIE 01/07/2024
Accord collectif réduction mandat cse
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE FRANCHE COMTE 30/06/2022
Accord relatif aux salaires et à la prise en compte de la maîtrise professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE L ALLIER 05/06/2024
Accord d’entreprise sur la durée maximale de travail journalier au CEN Allier
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DE L ALLIER 06/03/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail au CEN Allier
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES HAUTS DE FRANCE 06/10/2020
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail au Conservatoire d'espaces naturels des Hauts-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS PROVENCE ALPES COTE D AZUR 14/12/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DU XIV DECEMBRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE 09/06/2021
ACCORD DE SUBSTITUTION suite à la fusion/absorption au 1er janvier 2020, des 3 associations CEN Aquitaine, CEN Poitou-Charentes et CEN Limousin
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE 16/06/2022
Avenant n°1 à l'accord relatif à la modification de classification et rémunération du personnel et de la prime d'équipement
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE D'ESPACES NATURELS DE NOUVELLE-AQUITAINE 11/12/2023
Avenant n°2 à l'accord entreprise du 9 juin 2021 relatif à la modification de la prime d'équipement
AVENANT

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE ESPACES NATURELS DU NORD 01/03/2019
Protocole d'accord collectif sur une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CONSERVATOIRE RH ALP ESPACES NATURELS 02/02/2026
Accord relatif à la mise en place d'un congé menstruel
ACCORD

Accord d'entreprise ESPACE ZOOLOGIQUE DE SAINT-MARTIN LA PLAINE 27/02/2024
Protocole d'accord pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES CONSERVATOIRES D'ESPACES NATURELS - FCEN 26/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ENTRETIENS MANAGERIAUX DE LA FCEN
ACCORD

Accord d'entreprise FEDERATION DES RESERVES NATURELLES CAT 22/10/2019
Accord d'entreprise sur le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD