Accord d'entreprise EXPANSION 51 REIMS EST
Un accord portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
Application de l'accord
Début : 14/03/2023
Fin : 01/01/2999
Début : 14/03/2023
Fin : 01/01/2999
Société EXPANSION 51 REIMS EST
Le 14/03/2023
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Autre, précisez
- Forfaits (en heures, en jours)
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Travail du dimanche
- Travail de nuit
- Travail à temps partiel
- Dispositifs don de jour et jour de solidarité
- Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
- Heures supplémentaires (contingent, majoration)
- Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
- Autre, précisez
- Forfaits (en heures, en jours)
- Système de rémunération (autres qu'évolution)
- Travail du dimanche
- Travail de nuit
- Travail à temps partiel
Mise à jour : 2023-04-14
Source : DILA
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/
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