Accord d'entreprise EXPANSION 77 CHELLES

Accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail

Société EXPANSION 77 CHELLES

Le 14/03/2023

• Forfaits (en heures, en jours)
• Durée collective du temps de travail
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail de nuit
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail à temps partiel
• Travail du dimanche
• Forfaits (en heures, en jours)
• Durée collective du temps de travail
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail de nuit
• Droit à la déconnexion et outils numériques
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Travail à temps partiel
• Travail du dimanche

Mise à jour : 2023-03-16

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/