Article 2.2. – Durée du travail PAGEREF _Toc161763673 \h 5
2.2.1. Base mensuelle de référence pour la paie : PAGEREF _Toc161763674 \h 5 2.2.2. Disposition spécifique à la période estivale pour la gestion des congés : PAGEREF _Toc161763675 \h 5
Dès 2015, la direction et les partenaires sociaux ont tenu à prendre en compte la pénibilité et la gestion des restrictions médicales dans le cadre des réflexions sur le temps de travail dans l’entreprise pour les horaires de production. De leurs travaux est née une nouvelle organisation du temps de travail en 4 équipes fixes, qui permet de réduire la pénibilité concernant les horaires des équipes alternées. D’abord testée au sein du secteur de Prémontage / Usine 2, cette organisation horaire a ensuite été étendue aux secteurs industriels d’Obernai afin d’en apprécier la viabilité à plus grande échelle.
A l’issue de cette phase pilote, compte tenu des retours positifs, cette organisation de travail en 4 équipes fixes, communément appelée « 4*8 couleurs » a été pérennisée dans la pratique, sans pour autant être matérialisée par un accord d’entreprise.
Plus récemment, des négociations portant sur un accord d’adaptation de la Nouvelle Convention Collective de la Métallurgie fin 2023, ont permis aux parties de faire le point sur les accords de temps de travail en vigueur dans l’entreprise, dans une volonté commune d’harmoniser les modalités de rémunération applicables à l’ensemble des collaborateurs travaillant en équipes successives à compter du 1er janvier 2024. Forts de ce cadre commun désormais clairement établi, Organisations Syndicales et Direction se sont rapprochées afin d’entériner par le présent accord l’organisation horaire du « 4*8 couleurs ».
Chapitre I – Champ et modalités d’application de l’accord
Le présent accord est applicable à l’ensemble des salariés des sociétés signataires citées en entête du présent accord, appartenant toutes à l'UES Hager France, groupe constitué au sens de l'article L. 3344-1 du code du travail - entreprises juridiquement indépendantes, mais ayant établi entre elles des liens financiers et économiques - et reconnu par l’accord d’entreprise du 09/04/2019 et son avenant du 31/03/2023.
Il est cependant expressément convenu entre les parties que les mesures prévues par le présent accord ne pourront pas être activées directement par les sociétés composant l’UES entrant dans son champ d’application. En effet, tout projet de déploiement de l’organisation de travail prévue au présent accord ne sera possible qu’à condition de la signature préalable d’un accord collectif d’établissement majoritaire, spécifique à la société concernée en application du présent accord (« avenant d’application »). Il appartiendra à la Direction de caractériser avec des éléments objectifs et factuels (par exemple indicateurs, données financières, données sociales) la nécessité de recourir à ce modèle horaire.
Chapitre II – Organisation du travail en quatre équipes alternées en semaine
Article 2.1. – Organisation du travail
L’organisation du travail prévoit la mise en place d’une organisation en équipes alternées en 4x8h selon l’un des deux modèles de rythmes horaires décrits en annexe. Il appartiendra aux délégués syndicaux et à la Direction de l’établissement du secteur concerné de définir le modèle de rythme horaire retenu et déployé – ce choix sera précisé dans l’avenant d’application au présent accord.
Il est précisé que l’’horaire normal correspond à l’organisation cible du temps de travail ; à ce titre, l’horaire normal est la base horaire de référence pour le calcul de la paie (article 2.2.1) et l’établissement des droits à congés (article 2.4).
Toutefois, des organisations du temps de travail inférieures (horaire court) ou supérieures (horaire long), peuvent être mises en œuvre en fonction des besoins de l’activité, étant entendu que les partenaires sociaux du secteur concerné seront préalablement informés par tout moyen de ce passage en horaire court ou long par la Direction ou son délégataire.
2.1.1. Rotation des équipes
Bleue
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 (impaire)
Matin Après-midi Nuit Nuit
Nuit Semaine 2 (paire)
Matin Après-midi Nuit Nuit
Semaine 3 (impaire)
Matin Après-midi Nuit Nuit
Semaine 4 (paire)
Matin Après-midi Nuit Nuit
Orange
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 (impaire) Nuit Nuit
Après-midi
Matin
Semaine 2 (paire) Nuit Nuit
Après-midi Après-midi
Nuit Semaine 3 (impaire) Nuit Nuit
Après-midi
Matin
Semaine 4 (paire) Nuit Nuit
Après-midi Après-midi
Prune
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 (impaire) Matin Après-midi Nuit
Après-midi
Semaine 2 (paire) Matin Après-midi Nuit
Matin
Semaine 3 (impaire) Matin Après-midi Nuit
Après-midi Après-midi
Semaine 4 (paire) Matin Après-midi Nuit
Matin
Jaune
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 (impaire) Après-midi
Matin Matin Matin
Semaine 2 (paire) Après-midi
Matin Matin Matin
Semaine 3 (impaire) Après-midi
Matin Matin Matin
Semaine 4 (paire) Après-midi
Matin Matin Matin Après-midi
2.1.2. Dispositions spécifiques
Passation de consignes
Il est à noter que dans certains secteurs, des plages de recouvrement pourront être prévues pour la population Gap leaders, techniciens maintenance et chefs d’équipe, en vue de la passation de consignes entre les équipes successives.
Volontariat
Tout besoin de temps d’ouverture supplémentaire, sera organisé sur la base du volontariat. Le volontariat du samedi après-midi ne pourra être activé qu’après activation des volontariats du dimanche nuit des horaires bleu et orange.
Temps partiel
Le temps partiel s’appliquera par demi semaine (soit 2 jours) en alternance postes de début de semaines et postes de fin de semaine soit des cycles de deux semaines, l’horaire applicable est uniquement l’horaire normal. Selon les cas et/ou la validation du manager, les demi-postes pourront être également travaillés.
Cycles courts / longs
Un délai de 7 jours ouvrables sera respecté avant chaque changement d’horaire, afin de permettre aux collaborateurs de s’organiser en conséquence, étant entendu qu’un cycle horaire court ou long est enclenché pour une durée de 4 semaines, toutes équipes confondues.
Il est expressément convenu entre les parties qu’en cas de perspectives de recours à l’horaire court pour une durée supérieure à deux cycles, Organisations Syndicales et Direction signataires de l’avenant d’application se rencontreront pour échanger sur ces perspectives, à l’appui d’éléments tangibles et factuels justifiant de la nécessité de recourir à l’horaire court.
Article 2.2. – Durée du travail
La durée du temps de travail de cet horaire en cycle normal est de 31,25h par semaine.
Les équipes bénéficieront des temps de pause suivants :
25 minutes de pause, dont 10 minutes non payées, par équipe de 8 heures
20 minutes de pause, dont 10 minutes non payées, par équipe d’une durée comprise entre 6 et 8 heures
14 minutes de pause, dont 4 minutes non payées, par équipe d’une durée inférieure à 6 heures.
2.2.1. Base mensuelle de référence pour la paie :
La base mensuelle moyenne servant de référence au calcul de la paie est celle correspondant à l’horaire normal, soit
135,40h.
Ainsi, toutes les heures effectuées au-delà de 135,40h ou en deçà impacteront directement le compteur de modulation dont le taquet est maintenu à 40 heures et régi selon les modalités de l’entreprise soit :
Les taquets peuvent être relevés à titre individuel compris entre 40h et 90h
Les heures effectuées au-delà du taquet de 40 heures ou du taquet individuel sont payées en fin du mois au taux normal
Au 31 décembre de chaque année, le taquet individuel redescend à 40 heures. Toutes les heures au-delà seront payées sur la paie du mois de janvier au taux normal. En cas de compteur inférieur au taquet de 40 heures, le compteur est reporté en l’état sur la période suivante.
Au terme de l’année calendaire, un bilan est réalisé pour déterminer le cas échéant la nécessité de verser des majorations pour heures supplémentaires.
2.2.2. Disposition spécifique à la période estivale (21 juin – 21 septembre) pour la gestion des congés :
Pendant la période légale de prise du congé principal et plus particulièrement à la période estivale (21 juin – 21 septembre), le manager pourra affecter son secteur en 3x8 afin de faire face à l’absence d’une partie des effectifs : les collaborateurs de l’horaire jaune seront affectés en équipes de jour pendant ces cycles et alterneront entre des semaines complètes travaillées en équipe du matin ou en équipe d’après-midi.
Pendant cette période estivale les congés payés seront à prendre sur la base de l’horaire normal « équipes postées fixes ».
Article 2.3. – Rémunération
L’ensemble des éléments variables de paie et des accessoires de rémunérations applicables aux équipes travaillant en équipes successives est défini par l’accord d’adaptation de la nouvelle CCNM du 21 décembre 2023.
Les autres éléments de salaire seront calculés selon les accords ou dispositions légales et conventionnelles en vigueur.
Article 2.4. – Congés payés
Les droits à congés payés des salariés sont les mêmes que pour les salariés à temps plein, soit 5 semaines.
L’acquisition du nombre de congés payés se fait sur la base de l’horaire normal, soit un nombre de jours de congés de 20 jours par an, hors acquisition de congés payés supplémentaires telle que prévue par l’accord d’adaptation de la nouvelle CCNM du 21 décembre 2023. De la même manière, la prise de congés payés se fait également sur la base de l’horaire normal. Ainsi à titre d’exemple, c’est la prise d’heures de modulation et non un congé payé qui doit permettre à un collaborateur de s’absenter à l’occasion d’un poste supplémentaire lié à un horaire long ; la prise d’un congé payé sera toutefois tolérée lorsque le délai de prévenance prévu à l’article 2.1.2. ne sera pas respecté par l’employeur.
Enfin, il est précisé que la rémunération du collaborateur suit la pratique actuelle, lors :
De la prise d’un congé payé :
les majorations liées au travail de la nuit sont maintenues ;
les autres majorations sont quant à elles versées au travers du 10e CP du collaborateur lors de la prise du congé payé.
D’un jour férié : l’avantage Hager qui consiste à verser les majorations liées au travail de la nuit est maintenu.
Chapitre III –Dispositions diverses
Article 3.1. – Durée de l’accord et entrée en vigueur
Le présent accord est applicable à compter de sa signature et pour une durée indéterminée.
Article 3.2 – Révision et dénonciation
Pendant sa durée d’application, le présent accord pourra être révisé dans les conditions suivantes : toute demande de révision est portée à la connaissance de chacune des parties habilitées, par écrit, avec mention des dispositions dont la révision est demandée. Une réunion aura lieu dans un délai de deux mois au plus tard, pour la négociation de révision. Le texte originel reste en vigueur tant qu'un texte révisé ne lui est pas substitué. L’avenant de révision fera l'objet des mêmes formalités de publicité et de dépôt. En outre, conformément aux dispositions légales, le présent accord et ses avenants éventuels peuvent être dénoncés par l’une ou l’autre des parties signataires sur notification écrite aux autres parties par lettre recommandée avec avis de réception. La dénonciation prend effet à l’issue d’un préavis d’une durée de 3 mois Le courrier de dénonciation donnera également lieu à la formalité de dépôt. Pendant la durée du préavis, la Direction s’engage à réunir les parties afin de négocier un éventuel accord de substitution.
En cas de dénonciation, les parties s’engagent également à mettre leurs efforts en commun pour aboutir à un nouvel accord dans les meilleurs délais.
Article 3.3. - Publicité et Dépôt légal
Conformément aux article D.2231-2 et -4 du Code du travail, le présent accord sera déposé par l’UES composée des Sociétés citées en préambule sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail. Un exemplaire sera déposé aux greffes des Conseil de prud’hommes compétents.
Conformément à l’article L.2231-5-1 du Code du travail, le présent accord sera, après anonymisation des noms et prénoms des négociateurs et des signataires de l’accord, rendu public et versé dans la base de données nationale des accords collectifs (Légifrance).
Il sera mis à la disposition du personnel auprès du service RH et mis en ligne sur la plateforme de communication RH dédiée.
Fait à Obernai, le 18 juin 2024 en 4 exemplaires originaux,
Pour la Direction des sociétés Hager Electro SAS, Hager Controls, Hager SAS, Hager Safety, Hager Next:
agissant en qualité de Responsable des Relations Sociales France
Les Délégués Syndicaux Centraux des organisations syndicales représentatives au sein de l’UES :
Déléguée Syndicale Central CFE-CGC
Délégué Syndical Central CFDT
Délégué Syndical Central CGT
Délégué Syndical Central CFTC Annexe
1 : Modèle de rythme horaire 1
Equipe bleue
Bleue
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1
5h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
21h00 à 05h00 Semaine 2
5h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
Semaine 3
5h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
Semaine 4
5h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
Equipe Orange
Orange
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
13h00 à 21h00
5h00 à 13h00
Semaine 2 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
13h00 à 21h00 13h00 à 21h00
21h00 à 5h00 Semaine 3 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
13h00 à 21h00
5h00 à 12h00*
Semaine 4 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
13h00 à 21h00 13h00 à 21h00
* En horaire long, l’équipe orange terminera son équipe du samedi matin à 12h00 au lieu de 13h00 en semaine 3 pour tenir compte de l’organisation horaire de l’équipe prune (cf. semaine 3 de l’horaire long de l’équipe prune).
Equipe Prune
Prune
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 05h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00
13h00 à 21h00
Semaine 2 05h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00
5h00 à 13h00
Semaine 3 05h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00
13h00 à 21h00 12h à 18h00*
Semaine 4 05h00 à 13h00 13h00 à 21h00 21h00 à 05h00
5h00 à 13h00
* En horaire long, le poste supplémentaire du samedi après-midi de l’équipe prune sera d’une durée de 6h (de 12h à 18h).
Equipe Jaune
Jaune
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 13h00 à 21h00
5h00 à 13h00 5h00 à 13h00 5h00 à 13h00
Semaine 2 13h00 à 21h00
5h00 à 13h00 5h00 à 13h00 5h00 à 13h00
Semaine 3 13h00 à 21h00
5h00 à 13h00 5h00 à 13h00 5h00 à 13h00
Semaine 4 13h00 à 21h00
5h00 à 13h00 5h00 à 13h00 5h00 à 13h00 13h à 19h00*
* En horaire long, le poste supplémentaire du samedi après-midi de l’équipe jaune sera d’une durée de 6h (de 13h à 19h).
Annexe
2 : Modèle de rythme horaire 2
Equipe bleue
Bleue
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1
5h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
21h00 à 05h00 Semaine 2
5h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
Semaine 3
5h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
Semaine 4
5h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00 21h00 à 05h00
Equipe Orange
Orange
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
12h30 à 21h00
5h00 à 13h00
Semaine 2 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
13h30 à 21h00 13h00 à 21h00
21h00 à 5h00 Semaine 3 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
12h30 à 21h00
5h00 à 12h00*
Semaine 4 21h00 à 05h00 21h00 à 5h00
13h30 à 21h00 13h00 à 21h00
* En horaire long, l’équipe orange terminera son équipe du samedi matin à 12h00 au lieu de 13h00 en semaine 3 pour tenir compte de l’organisation horaire de l’équipe prune (cf. semaine 3 de l’horaire long de l’équipe prune).
Equipe Prune
Prune
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 05h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00
13h00 à 21h00
Semaine 2 05h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00
5h00 à 13h00
Semaine 3 05h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00
13h00 à 21h00 12h à 18h00*
Semaine 4 05h00 à 12h30 12h30 à 21h00 21h00 à 05h00
5h00 à 13h00
* En horaire long, le poste supplémentaire du samedi après-midi de l’équipe prune sera d’une durée de 6h (de 12h à 18h).
Equipe Jaune
Jaune
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
DIMANCHE
Semaine 1 12h30 à 21h00
5h00 à 12h30 5h00 à 12h30 5h00 à 13h00
Semaine 2 12h30 à 21h00
5h00 à 12h30 5h00 à 13h30 5h00 à 13h00
Semaine 3 12h30 à 21h00
5h00 à 12h30 5h00 à 12h30 5h00 à 13h00
Semaine 4 12h30 à 21h00
5h00 à 12h30 5h00 à 13h30 5h00 à 13h00 13h à 19h00*
* En horaire long, le poste supplémentaire du samedi après-midi de l’équipe jaune sera d’une durée de 6h (de 13h à 19h).
