Accord d'entreprise MAISON DE LA RIVIERE ET DU PAYSAGE

ACCORD D'ENTREPRISE n°1 - Temps de travail

2 accords de la société MAISON DE LA RIVIERE ET DU PAYSAGE

Le 24/11/2022

• Autre, précisez
• Travail de nuit
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail du dimanche
• Durée collective du temps de travail
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Autre, précisez
• Travail de nuit
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail du dimanche
• Durée collective du temps de travail
• Travail à temps partiel
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Mise à jour : 2023-05-30

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/