ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES
ENTRE LES SOUSSIGNES :
L’OFFICE AUXERROIS DE L’HABITAT, Office Public de l’Habitat de la Communauté de l’Auxerrois, dont le siège est sis 12 avenue des Brichères – 89000 AUXERRE, immatriculé sous le n° SIRET : 27890001400012, représenté par XXXXXX, Directeur Général, d’une part,
ET
L’organisation syndicale U.N.S.A., représentée par XXXXXXX, Déléguée Syndicale de l’U.N.S.A., d’autre part,
Il a été convenu ce qui suit :
Préambule
Conformément aux dispositions du protocole de transfert, la nouvelle ESH s’engage à la reprise de l’intégralité du personnel étant entendu que les accords d’entreprise antérieurs seront reconduits, à moins que ceux existant dans le groupe Polylogis ne soient plus favorables aux salariés.
La nouvelle structure sera soumise aux modalités de la convention collective des ESH qui définit un cadre notamment sur la durée du travail et les congés et qui prévoit la possibilité d’une substitution par accords d’entreprise.
Le présent accord entrera en vigueur au 1ier janvier 2026 sous réserve de la réalisation du transfert universel de patrimoine entre l’OAH et AuxR_Logis.
Article 1 – champ d’application
Les dispositions du présent accord s’appliquent à l’ensemble des salariés d’AuxR_Logis, sous réserve de caractéristiques particulières concernant chacune des catégories précisément identifiées.
Les dispositions du présent accord se substituent de plein droit à toute autre mesure appliquée dans l’entreprise relative à l’un des sujets traités par le présent accord, résultant d’un usage, d’une décision unilatérale, d’un accord de groupe ou d’un dispositif conventionnel.
Les avantages résultant du présent accord sont à valoir sur ceux qui pourraient résulter à l’avenir de l’application des textes légaux, réglementaires ou conventionnels.
CHAPITRE I – DUREE ET ORGANISATION DU TRAVAIL
Article 2 – durée du travail
La durée hebdomadaire de travail pour les salariés à temps plein est fixée à 39h00 sur 5 jours (du lundi au vendredi).
La durée hebdomadaire à temps plein de 35h00 sur 4 jours sera maintenue pour les salariés ayant optés pour cette organisation lors du passage aux 35h00. Ce choix n’est plus possible pour les autres salariés.
Ainsi, la durée théorique de chaque jour de travail est de :
Personnel sur 5 jours : 8h du lundi au jeudi et 7h le vendredi
Personnel sur 4 jours : 8h45 du lundi au jeudi
Chaque journée complète d’absence pour cause professionnelle (formation, …) ou personnelle (congés payés, RTT, maladie, …) est validée sur la base des horaires théoriques mentionnés ci-dessus. Il en est de même pour les jours fériés, les absences pour congés rémunérés légaux, statutaires ou exceptionnels.
Article 3 – horaires variables
Les salariés à temps plein doivent respecter les plages de présences obligatoires et d’arrivée et de départ variables suivantes :
Le matin
Plage variable d’arrivée : 7h30-8h30
Plage fixe de présence obligatoire : 8h30 à 11h30
Pause du midi
Chacun doit respecter une interruption minimale de 45 minutes à la mi-journée entre 11h30 et 14h00
L’après-midi
Plage fixe de présence obligatoire : 14h00 à 17h00 du lundi au jeudi
14h00 à 16h00 le vendredi
Plage variable de départ : 17h00 à 18h00 du lundi au jeudi
16h00 à 17h00 le vendredi
Tout temps de présence avant 7h30 ou après 18h00 (17h00 le vendredi) ne sera pas comptabilisé sur le débit/crédit (cf article 5). Cependant, sur autorisation du responsable hiérarchique ce temps pourra faire l’objet d’une contrepartie en heure de récupération (cf chapitre IV).
Les heures de prise de service et de départ doivent être appliquées par chaque salarié en tenant compte de l’intérêt du service et de ses impératifs personnels.
Chaque année, le personnel est autorisé :
A quitter son poste de travail à 16h00 les 24 et 31 décembre.
A prendre 1h d’absence de 8h00 à 9h00 pour la rentrée scolaire des enfants à sa charge de la maternelle à la 6ième.
Dans le cas où le nombre d’heures journalier n’est pas effectué pour la rentrée scolaire et les fêtes de fin d’année, le temps sera pris sur le débit/crédit (cf article 5).
Article 4 – horaires d’été personnel service environnement
Pour des raisons liées aux conditions météorologiques et à la demande du responsable du Service Environnement, l’ensemble du personnel du service pourra chaque année passer sur des horaires d’été à savoir :
Le matin
Plage fixe de présence obligatoire : 6h00 à 11h45
Pause du midi
45 min minimum entre 11h45 et 13h30
L’après midi
Plage fixe de présence obligatoire : 13h30 à 14h45
Plage variable de départ : 14h45 à 15h00
Le temps de présence avant 06h00 ou après 15h00 ne sera pas comptabilisé sur le débit/crédit (cf article 5). Cependant, sur autorisation du responsable hiérarchique ce temps pourra faire l’objet d’une contrepartie en heure de récupération (cf chapitre IV).
Pendant cette période, la pose de jours de congés payés, de RTT ou de CET ne pourra être faite que par journée complète. Les heures de récupération peuvent néanmoins être posées pendant cette période.
Article 5 – débit / crédit d’heure
L’enregistrement et le décompte du temps de travail journalier effectif sera effectué via un logiciel de gestion des temps.
L’utilisation des plages variables par le personnel peut conduire à une variation de l’horaire journalier et hebdomadaire effectivement travaillé.
De ce fait, les salariés peuvent cumuler un maximum de 4h en débit ou en crédit.
Les crédits d’heures ne peuvent alimenter les congés annuels ou les dispositifs de compte épargne temps quelle qu’en soit leur nature et doivent être récupérés par la suite sur les plages variables.
En cas de rupture du contrat de travail, le salarié est tenu de régulariser le crédit ou débit d’heures avant son départ de l’entreprise. A défaut, le débit sera retenu au taux horaire normal et le crédit d’heure sera perdu.
Article 6 – autorisation d’absence exceptionnelle pendant les plages fixes
A titre exceptionnel et sur autorisation du responsable hiérarchique, il est possible d’utiliser les heures du débit/ crédit (cf article 5 ci-dessus) pour une nécessité d’ordre personnel dans la limite d’1h maximum en début ou en fin de plage fixe.
CHAPITRE II – DROITS AUX CONGES, JOURS DE FRACTIONNEMENT ET RTT
Article 7 – droit aux congés payés
L’acquisition des jours de congés se fera en jours ouvrés. La semaine compte 5 jours ouvrés pour le personnel à 39h00 et 4 jours ouvrés pour le personnel à 35h00 selon l’article 2. La période annuelle de référence pour les congés débute le 1ier janvier et se termine le 31 décembre de la même année. Lorsqu’un salarié est embauché en cours d’année, le point de départ de la période de référence pour le calcul des congés payés sera la date de son embauche. Lorsqu’un salarié quitte l’entreprise en cours d’année, la fin de la période de référence pour le calcul des congés payés sera la date de sa sortie des effectifs. Le personnel dispose de ses droits à congés dès le 1ier janvier de chaque année et dès son intégration dans l’entreprise.
Ces droits sont les suivants :
Personnel sur 5 jours ouvrés : 25 jours de congés annuels (2.08 jours acquis/mois)
Personnel sur 4 jours ouvrés (cf article 2) : 20 jours de congés annuels (1.66 jours acquis/mois)
Personnel à temps partiel : un décompte du nombre de jours de congés annuels sera effectué par le Département des ressources humaines au prorata du nombre hebdomadaire de jours travaillés.
Des jours de congés d’ancienneté seront attribués selon les règles de la convention collective ESH.
Article 8 – droit aux jours de fractionnement
Le personnel bénéficie de jours de fractionnement en fonction du nombre de congés annuels pris en dehors de la période allant du 1ier mai au 31 octobre inclus selon la règle suivante :
1 jour de fractionnement pour 5 jours de congés annuels de l’année concernée posés
2 jours de fractionnement pour 8 jours de congés annuels de l’année concernée posés
Article 9 – droit aux rtt et journée de solidarité
La réduction du temps de travail (RTT) est un dispositif qui prévoit d'attribuer des journées ou des demi-journées de repos à un salarié dont la durée de travail est supérieure à 35 heures par semaine. A AuxR_Logis cela concerne le personnel travaillant à temps plein sur 5 jours pour 39h00 par semaine pour un total annuel de 24 jours de RTT.
La journée de solidarité est déduite des jours de RTT, ce qui donne droit à 23 RTT par an. Ce nombre sera réduit au prorata des absences (0.5j de RTT pour 5 jours ouvrés) ne comptant pas pour du temps de travail effectif telles que les absences exceptionnelles (garde enfant malade, déménagement, RDV spécialiste hors département, ...) ou celles pour maladie.
Chaque année, chaque salarié pourra transformer au maximum 1 jour RTT en heures à récupérer.
Les salariés à 35h00 sur 4 jours (cf article 2) ou à temps partiel ne bénéficient pas de droit à RTT. Ils devront réaliser un temps de travail supplémentaire avant le 31 mai de chaque année pour la journée de solidarité au prorata de leur temps de présence à savoir :
Personnel 35h00 sur 4j : 1 jour
Personnel à 80% : 5h30
Personnel à 50% : 3h30
…
Article 10 – modalites de prise des conges payés, jours de fractionnement et rtt
Les congés payés, jours de fractionnement et RTT doivent obligatoirement être pris chaque année, au cours de la période de référence, soit du 1ier janvier au 31 décembre.
Une tolérance est accordée pour leur pose sur les premiers jours de l’année N+1 qui sont inclus dans les vacances scolaires de noël.
Chaque année, les responsables de département et de service doivent avoir planifié et validé les grandes périodes de congés de leurs collaborateurs directs en concertation avec eux et en assurant une présence proche de 50% nécessaire à la bonne continuité du service. Cela doit être fait au plus tard le :
31 janvier de chaque année pour les conges jusqu’au 30 septembre
30 septembre de chaque année pour les congés jusqu’au 31 décembre
A titre exceptionnel et en accord avec le responsable hiérarchique une modification des périodes validées pourra être faite.
De plus, chaque responsable de département ou de service s’assurera que l’ensemble de ses collaborateurs a soit :
Planifié la pose de l’intégralité de ses congés payés, RTT et jours de fractionnement sur la période en cours
Et/ou placé dans le Compte Epargne Temps les jours restant, conformément aux dispositions en vigueur.
CHAPITRE III – COMPTE EPARGNE TEMPS
Article 11 – transmission du Compte Epargne Temps (CET)
Une transmission automatique du CET du personnel de l’OAH sera effectué au moment du transfert du contrat de travail vers l’ESH AuxR_Logis.
Article 12 – ouverture du cet
L’ouverture du CET est possible pour le personnel en contrat à durée indéterminée et ayant au moins un an d’ancienneté. L’ouverture du CET peut être demandée par écrit auprès du Département des ressources humaines à tout moment de l’année.
Article 13 – alimentation du cet
Le CET peut être alimenté par :
Des congés annuels si à minima 20 jours de congés annuels ont été pris sur la période en cours
Des jours RTT
Des jours de fractionnement
Le nombre maximal de jours mis dans le CET ne peut excéder 60 jours.
Article 14 – utilisation du cet
Chaque salarié pourra utiliser les jours disponibles dans son CET après avoir épuisé ses congés annuels, RTT et jours de fractionnement de la période en cours.
Article 15 – cessation du cet
La rupture du contrat de travail pour quelque motif que ce soit entraîne la clôture du CET. Dans la mesure du possible, les jours disponibles dans le CET devront être pris avant la sortie des effectifs. Dans le cas contraire une indemnité compensatrice sera versée.
CHAPITRE IV – HEURES OU JOURS DE RECUPERATION
Article 16 – acquisition d’heures de récupération
L’acquisition d’heures de récupération peut être faite sur demande du responsable hiérarchique pour des missions effectuées en dehors des plages variables définies dans l’article 3 de ce présent accord ou le week-end et les jours fériés. Cela concerne le personnel cadre et non cadre et ne s’applique pas aux missions effectuées lors de l’astreinte qui font l’objet de modalités spécifiques.
Dépassement des horaires en semaine en dehors des plages variables
En cas de nécessité de service et après validation du responsable hiérarchique, le personnel qui débute ou poursuit sa mission pour AuxR_Logis dans le cadre de son poste de travail (réunion, intervention, …) en dehors des plages variables d’arrivée et de départ, pourra récupérer le temps correspondant en heures de récupération (1h travaillée = 1h récupérée).
Le personnel à temps plein travaillant sur 4 jours venant travailler le 5ième jour pourra récupérer à hauteur de 125% en heures de récupération (1h travaillée = 1.25h récupérées) ou se les faire payer.
Le temps à récupérer sera validé et transmis par le responsable hiérarchique au Département des ressources humaines.
Participation à l’organisation de manifestation le week-end à partir du vendredi 16h ou les jours fériés
Le salarié qui participe à l’organisation de manifestations pour AuxR_Logis, le week end et les jours fériés, pourra récupérer ses heures à hauteur de 150% (1h travaillée = 1.5h récupérées) ou se les faire payer.
Le temps à récupérer sera validé et transmis par le cadre responsable de la manifestation au Département des ressources humaines.
Article 17 – utilisation des heures de récupération acquises
Les heures de récupération acquises du 1ier janvier au 30 septembre de l’année doivent être soldées au 31 décembre de la même année. A défaut elles sont perdues.
Les heures de récupération acquises au cours de la période allant du 1ier octobre au 31 décembre seront automatiquement reportées sur l’année suivante en cas de non utilisation.
CHAPITRE V – CONGES SPECIAUX
Article 18 – définition des conges spéciaux
Des conges spéciaux peuvent être accordés aux salariés à l’occasion de certains évènements, conformément à la législation et au tableau figurant en annexe 1 de ce présent accord.
Article 19 – modalités d’octroi
Les congés spéciaux sont accordés sur demande adressée au responsable hiérarchique et ne seront validés par le Département des Ressources Humaines qu’après la remise des justificatifs adéquats.
Ils ne pourront pas être accordés pendant un congé maladie ou faire l’objet de récupération ou de report.
CHAPITRE VI – DISPOSITIONS DIVERSES
Article 20 – durée et date d’effet
Le présent accord continuera de produire effet jusqu’à l’entrée en vigueur de l’accord qui lui sera substitué ou à défaut 15 mois à partir du transfert de l’OAH dans AuxR-Logis. Il prend effet au moment du transfert du personnel de l’OAH vers AuxR_Logis.
Article 21 – dénonciation et révision
Cet accord pourra être révisé ou dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 3 mois. En cas d’évolution des dispositions légales, réglementaires ou conventionnelles modifiant l’équilibre général de cet accord, les parties se réuniront afin d’examiner les possibilités d’adaptation de son contenu aux nouvelles dispositions entrées en vigueur.
Article 22 – formalités
Le présent accord sera déposé sur la plateforme nationale de téléprocédure du Ministère du Travail « TéléAccords ».
Enfin, il fera également l'objet d'un dépôt auprès du greffe du conseil de prud'hommes du lieu de conclusion, conformément à l’Article D. 2231-2 du Code du travail.
Cet accord entrera en vigueur le 1er janvier 2026, sous réserve de la réalisation du transfert universel de patrimoine entre l’O.A.H. et AuxR_Logis
Fait en trois exemplaires originaux, à AUXERRE, le 1ier décembre 2025
Le Directeur Général
XXXXXX La Déléguée Syndicale de l’U.N.S.A.
XXXXXX
ANNEXE 1 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES CONGES
MOTIF
Durée absence maximale par an (salarié sur 5j)
Durée d’absence maximale par an (salarié sur 4j)
Justificatif à fournir Naissance ou adoption Cf disposition légales Cf disposition légales Acte de naissance ou justificatif d’adoption PACS salarié Cf CC ESh Cf CC ESH PACS Mariage salarié Cf CC ESh Cf CC ESH Acte de mariage Mariage ou PACS d’un enfant Cf CC ESh Cf CC ESH Acte de mariage Décès conjoint, parents, beaux-parents, frère, soeur Cf CC ESh Cf CC ESH Acte de décès Décès enfant Cf CC ESh Cf CC ESH Acte de décès Décès grand-père, grand-mère (famille et belle famille)
Cf CC ESh Cf CC ESH Acte de décès Décès oncle, tante, neveu, nièce (famille et belle famille) 1 jour 1 jour Acte de décès Déménagement 1 jour 1 jour Justificatif nouvelle adresse Délai de route pour tout congés exceptionnel Cf CC ESh Cf CC ESH - Examens médicaux obligatoire de la grossesse et des suites de l’accouchement Durée de l’examen Durée de l’examen Justificatif médical PMA actes médicaux Durée de l’acte Durée de l’acte Justificatif médical PMA pour le conjoint Durée de l’acte 3 actes maximum sur la totalité de la PMA Durée de l’acte 3 actes maximum sur la totalité de la PMA Justificatif médical Consultation médicale d’un spécialiste hors département pour le salarié 3 jours 3 jours Attestation de présence avec horaires Enfant à charge* malade de moins de 16 ans (garde et hospitalisation) 6 jours 5 jours Certificat médical attestant la présence obligatoire d’un parent Enfant à charge* malade de moins de 16 ans (garde et hospitalisation) si le 2ième parent a moins de 6 jours d’autorisation d’absence De 1 à 6 jours supplémentaires en fonction du nombre de jours du deuxième parent De 1 à 5 jours supplémentaires en fonction du nombre de jours du deuxième parent Attestation employeur autre parent avec nombre de jours enfants malade Hospitalisation enfant à charge* >16 ans , conjoints, parents et beaux-parents 3 jours Possibilité d’absence en heures 2.5 jours Possibilité d’absence en heures Certificat d’hospitalisation Passage aux urgences du salarié, de son enfant à charge* > 16ans ou de son conjoint 0.5 j max / passage Maximum 1j / an 0.5j max/passage Maximum 1j/an Certificat de passage aux urgences Annonce d’un handicap chez un enfant Cf dispositions légales Cf dispositions légales
Juré d’assise Durée effective Durée effective Convocation Don du sang ou de plasma 0.5j max/passage 1j max/an 0.5j max/passage 1j max/an Certificat de passage avec horaires
*Pour que l'enfant soit considéré à charge (avec lien de filiation ou recueilli), il doit être mentionné sur l’avis d’imposition du salarié
