Accords d'entreprise : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments

SDC LE PARC DES MARZELLES

Accord d'entreprise SDC LE PARC DES MARZELLES 27/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SDC LES JARDINS DU PRE AUX CLERC

Accord d'entreprise SDC LES JARDINS DU PRE AUX CLERC 28/10/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

SERVIMO

Accord d'entreprise SERVIMO 31/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

STE FACEO FM CENTRE OUEST

Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord d'ouverture de vote électronique dans le cadre de la mise en place des CSE de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 04/02/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

SYND CO PROPRIET RESIDENCE LES CASTALIES

Accord d'entreprise SYND CO PROPRIET RESIDENCE LES CASTALIES 23/03/2026
Accord Collectif sur la durée du travail et le statut collectif de la Résidence Les Castalies
ACCORD

SYND COPRO DU PARC

Accord d'entreprise SYND COPRO DU PARC 11/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

SYND COPRO LES HAUTS D AZUR

Accord d'entreprise SYND COPRO LES HAUTS D AZUR 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT

Accord d'entreprise SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO PRL DOMAINE LE GRAND BLEU

Accord d'entreprise SYND COPRO PRL DOMAINE LE GRAND BLEU 27/06/2024
AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SYND COPRO RES BARCARELLES

Accord d'entreprise SYND COPRO RES BARCARELLES 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO RES LE GRAND LARGE

Accord d'entreprise SYND COPRO RES LE GRAND LARGE 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 1

Accord d'entreprise SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 1 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 2

Accord d'entreprise SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 2 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO ROND POINT DES PISTES

Accord d'entreprise SYND COPRO ROND POINT DES PISTES 06/01/2025
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL INTERMITTENT
ACCORD

SYND COPROPR RESIDENCE ENE GUTICIA

Accord d'entreprise SYND COPROPR RESIDENCE ENE GUTICIA 02/02/2023
ACCORD COLLECTIF D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES A TEMPS PARTIEL
ACCORD

SYND COPROPRIETAIRES JARDINS D'ARCADIE

Accord d'entreprise SYND COPROPRIETAIRES JARDINS D'ARCADIE 24/03/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés - COVID
ACCORD

SYND COPROPRIETE LES ADRETS

Accord d'entreprise SYND COPROPRIETE LES ADRETS 06/11/2023
ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DOMINICAL
ACCORD

SYND COPROPRIETE LES JARDINS D'ARCADIE

Accord d'entreprise SYND COPROPRIETE LES JARDINS D'ARCADIE 30/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TRAVAIL LE DIMANCHE
ACCORD

SYND COPROPRIETE MAISON SABLES 3

Accord d'entreprise SYND COPROPRIETE MAISON SABLES 3 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPROPRIETE TOUR DE BORDA

Accord d'entreprise SYND COPROPRIETE TOUR DE BORDA 11/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ANNUALISATION
ACCORD

SYND DE COPROPRIETE VOILE D'OC

Accord d'entreprise SYND DE COPROPRIETE VOILE D'OC 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND L OREE DES SOURCES

Accord d'entreprise SYND L OREE DES SOURCES 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

SYND.COPR. 39 QUAI DE GRENELLE TOUR

Accord d'entreprise SYND.COPR. 39 QUAI DE GRENELLE TOUR 18/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

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