Accords d'entreprise : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
PROTERTIA FM
Accord d'entreprise PROTERTIA FM 11/03/2022
Accord collectif TAMA (Travailler Autrement Manager Autrement)
ACCORD
Accord d'entreprise PROTERTIA FM 25/01/2023
Accord d'entreprise portant sur les mesures salariales 2023
ACCORD
Accord d'entreprise PROTERTIA FM 22/12/2022
Accord d'entreprise relatif au Compte épargne Temps
ACCORD
RESIDENCE LE BELVEDERE
Accord d'entreprise RESIDENCE LE BELVEDERE 29/05/2018
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
RESIDENCE SERVICES 90 RUE CARNOT
Accord d'entreprise RESIDENCE SERVICES 90 RUE CARNOT 01/04/2022
Accord collectif fondant le comite social et économique conventionnel
ACCORD
RHP Consultants
Accord d'entreprise RHP Consultants 15/02/2022
ACCORD APLD 01022023 31082023
ACCORD
Accord d'entreprise RHP Consultants 01/06/2023
apld 01092023 28022024
ACCORD
SAMSIC FLEX-SERVICES
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 31/01/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 14/01/2020
Accord d'entreprise de la Société SAMSIC FLEX SERVICES dans le cadre de la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes etlaqualitédevieautrava
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 21/12/2020
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 25/01/2022
Accord d'entreprise de la société SAMSIC FLEX SERVICES dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 09/09/2022
Accord de prorogation de mandats dans l'attente du renouvellement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 11/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 15/01/2024
Accord collectif d'entreprise de la société SAMSIC FLEX SERVICES dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
SDC LE PARC DES MARZELLES
Accord d'entreprise SDC LE PARC DES MARZELLES 27/10/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SDC LES JARDINS DU PRE AUX CLERC
Accord d'entreprise SDC LES JARDINS DU PRE AUX CLERC 28/10/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SERVIMO
Accord d'entreprise SERVIMO 31/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
STE FACEO FM CENTRE OUEST
Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD
Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord d'ouverture de vote électronique dans le cadre de la mise en place des CSE de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD
Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 04/02/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
SYND CO PROPRIET RESIDENCE LES CASTALIES
Accord d'entreprise SYND CO PROPRIET RESIDENCE LES CASTALIES 23/03/2026
Accord Collectif sur la durée du travail et le statut collectif de la Résidence Les Castalies
ACCORD
SYND COPRO DU PARC
Accord d'entreprise SYND COPRO DU PARC 11/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
SYND COPRO LES HAUTS D AZUR
Accord d'entreprise SYND COPRO LES HAUTS D AZUR 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT
Accord d'entreprise SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPRO PRL DOMAINE LE GRAND BLEU
Accord d'entreprise SYND COPRO PRL DOMAINE LE GRAND BLEU 27/06/2024
AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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