Accords d'entreprise : Activités comptables

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE L ORNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE L ORNE 08/11/2024
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE L ORNE 22/01/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE L ORNE 27/01/2026
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LA LOIRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LA LOIRE 20/11/2025
Accord négociation collective
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNE

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE 21/12/2021
Accord d'entreprise portant sur la Prise en charge Mutuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE 04/04/2023
Accord portant sur l'Egalité profesionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE 10/07/2023
Avenant à l'accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle du 4 avril 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE 10/07/2023
AVENANT n° 4 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 15 FEVRIER 2001
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE 15/09/2023
Accord de méthode préalable à la négociation sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LOT-ET-GARONNNE 22/09/2026
L'Accord d'entreprise autorisant le vote électronique au sein de l'UES Cerfrance Lot et Garonne
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MAINE ET LOIRE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MAINE ET LOIRE 14/12/2021
Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires au titre 2021
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES COTES D'ARMOR

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES COTES D'ARMOR 30/11/2018
Accord portant reconfiguration de l'UES Cerfrance Côtes d'Armor, cadre de mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES COTES D'ARMOR 28/01/2019
Accord collectif relatif à la période de référence pour l'acquisition et la prise des congés payés, des RTT et des jours repos forfait
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES COTES D'ARMOR 28/01/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de l'UES Cerfrance Côtes d'Armor
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES COTES D'ARMOR 28/01/2019
ACCORD RELATIF AUX SALAIRES REELS 2019
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES INDEPENDANTS ET DES LIBERAUX

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES INDEPENDANTS ET DES LIBERAUX 10/01/2023
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES SAVOIE - CERFRANCE DES SAVOIE

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES SAVOIE - CERFRANCE DES SAVOIE 26/04/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DES SAVOIE - CERFRANCE DES SAVOIE 17/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Association de Gestion et de Comptabilité des Indépendants et des Libéraux

Accord d'entreprise Association de Gestion et de Comptabilité des Indépendants et des Libéraux 21/06/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Association de gestion et de comptabilité de l'Orne

Accord d'entreprise Association de gestion et de comptabilité de l'Orne 31/01/2024
Négociation Annuelle Obligatoire 2024
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas