Accords d'entreprise : Activités des agences de voyage

GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 17/10/2019
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 17/10/2019
Accord relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 30/01/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 20/03/2020
Protocole d'accord d'ouverture de révision du protocole d'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 20/03/2020
Avenant n°1 à l'accord relatif à la Négociation Annuelle obligatoire - Année 2020
AVENANT

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 03/11/2020
Accord sur le dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 03/11/2020
Accord sur les modalités de passage en télétravail dans le cadre du PSE/PDV 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 18/12/2020
Accord Collectif relatif à la répartition des cotisations en matière de retraite complémentaire obligatoire ARRCO-AGIRC
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 15/12/2020
Avenant n°1 à l'Accord sur le Dispositif de l'Activité Partielle Longue Durée (APLD) du 03/11/20
AVENANT

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 15/12/2020
Avenant n°5 à l'Accord du 09 10 97 relatif aux régimes prévoyance et frais médicaux
AVENANT

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 12/02/2021
Protocole d'Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 22/12/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD SUR LE DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD) du 3 novembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 28/01/2022
Protocole d'Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 24/03/2022
Accord relatif à l'organisation du Télétravail au sein de GBT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 26/09/2022
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité Social et Economique de GBT France
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 20/12/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EMPLOI DE PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 20/12/2022
Accord relatif au dialogue social et au droit syndical au sein de GBT FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 06/02/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE de Global Business Travel France n°2
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 24/04/2023
Accord relatif au Compte Epargne-Temps au sein de GBT France
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 20/12/2022
Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes et à la Qualité de Vie au Travail et des Conditions de Travail au sein de Global Business Travel France
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 20/12/2022
Accord relatif au Dialogue Social et au Droit Syndical au sein de Global Business Travel France
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 25/07/2023
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif au vote électronique au sein de GBT France
AVENANT

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 17/01/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS DU 17 OCTOBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 03/02/2025
Procès-verbal d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires Année 2025 (Autres mesures)
ACCORD

Accord d'entreprise GLOBAL BUSINESS TRAVEL FRANCE 05/12/2025
ACCORD DE RUPTURE CONVENTIONNELLE COLLECTIVE
ACCORD

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