Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

Accord d'entreprise DEKRA CLAIMS SERVICES FRANCE 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION SOCIALE
ACCORD

Accord d'entreprise DEKRA CLAIMS SERVICES FRANCE 21/04/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’ORGANISATION SOCIALE DANS LE CONTEXTE DE DIFFICULTES ECONOMIQUES LIEES AU COVID-19
AVENANT

Accord d'entreprise DEROUIN & FONTAINE ASSURANCES 18/12/2023
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise DEROUIN & FONTAINE ASSURANCES 22/04/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif aux congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise DES BENEDICTINS 27/03/2025
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (ANNULISATION)
ACCORD

Accord d'entreprise DES BENEDICTINS 27/11/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MODIFICATION DE LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION ET LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DIDIER SERRAND EIRL 23/05/2023
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne-Temps
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT RHOINE-ALPES 21/09/2021
ACCORD SUR LE BUDGET DES OEUVRES SOCIALES POUR L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT RHONE ALPES 25/06/2020
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES NON-CADRE ET CADRES NON-AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT RHONE-ALPES 25/06/2020
ACCORD PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL FORFAIT ANNUEL EN JOURS CADRES AUTONOMES
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT RHONE-ALPES 06/12/2022
ACCORD SUR LE BUDGET DES OEUVRES SOCIALES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 29/06/2021
Accord portant sur le télétravail au sein de l'UES DIOT-LSN
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 09/12/2021
Accord portant sur le droit à la déconnexion au sein de l'UES DIOT-LSN du 9 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 09/12/2021
Accord portant sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES DIOT-LSN du 9 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 09/12/2021
Accord portant sur la mise en place du forfait annuel en jours au sein de l'UES DIOT-LSN du 9 décembre 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 09/12/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance de l'UES DIOT-LSN
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 10/03/2022
Accord relatif à la NAO sur la rémunération 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 08/06/2022
Avenant 1 à l'accord relatif au télétravail au sein de l'UES DIOT-LSN en date du 08 juin 2022
AVENANT

Accord d'entreprise DIOT SAS 20/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT EXCEPTIONNEL D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise DIOT SAS 27/10/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT EXCEPTIONNEL D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
AVENANT

Accord d'entreprise DRABER-NEFF ASSURANCES 02/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE DES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise DRABER-NEFF ASSURANCES 23/11/2017
ACCORD D'ENTREPRISE - GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DRABER-NEFF ASSURANCES 26/08/2020
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DRABER-NEFF ASSURANCES 18/09/2020
Accord relatif à l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DRABER-NEFF ASSURANCES 01/09/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITE DURABLE
ACCORD