Accords d'entreprise : Activités des agents et courtiers d'assurances

CETIM

Accord d'entreprise CETIM 26/10/2017
UN ACCOR DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DE LA DELEGATION UNIQUE DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 26/03/2019
ACCORD SUR LES REPRESENTANTS DE PROXIMITE CETIM SUR LE SITE DE TOULON
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 28/01/2019
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 10/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CETIM 05/03/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

CGB

Accord d'entreprise CGB 12/11/2024
Accord collectif d'entreprise modifiant la période d'acquisition des congés payés au sein de la société CGB SAS
ACCORD

CGMP CENTRE DE GESTION MUTUALISTE PARTAGE

Accord d'entreprise CGMP CENTRE DE GESTION MUTUALISTE PARTAGE 29/03/2018
AVENANT N°2 A L'ACCORD PRIME DE PRODUCTIVITE QUALITE
AVENANT

Accord d'entreprise CGMP CENTRE DE GESTION MUTUALISTE PARTAGE 28/06/2018
Avenant n°3 à l'accord prime de productivité qualité
AVENANT

CHAMBION JEAN MARC

Accord d'entreprise CHAMBION JEAN MARC 28/02/2018
CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

CIPRES ASSURANCES

Accord d'entreprise CIPRES ASSURANCES 19/03/2019
Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

CL COURTAGE

Accord d'entreprise CL COURTAGE 13/10/2025
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

CLASS

Accord d'entreprise CLASS 26/12/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CLASS 26/10/2023
Avenant n°1 à l'accord sur le télétravail
AVENANT

COLBERT ASSURANCES

Accord d'entreprise COLBERT ASSURANCES 28/11/2018
Un Accord relatif au Forfait en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise COLBERT ASSURANCES 12/12/2019
Accord sur l'organisation et la durée du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COLBERT ASSURANCES 15/06/2021
Avenant 1 à l'accord d'entreprise - Compte Epargne Temps signé le 01/02/2013
AVENANT

Accord d'entreprise COLBERT ASSURANCES 31/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLBERT ASSURANCES 29/12/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

COLONNA BROKER

Accord d'entreprise COLONNA BROKER 31/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D'URGENCE LIEES AU COVID-19 EN MATIERE DE CONGES PAYES ET JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise COLONNA BROKER 23/03/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise COLONNA BROKER 23/07/2020
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COLONNA BROKER 20/10/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COLONNA BROKER 27/06/2022
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COLONNA BROKER 13/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COLONNA BROKER 14/06/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

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