Accords d'entreprise : Ambulances

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (134 accords)

ALLIANCE AMBULANCES

Accord d'entreprise ALLIANCE AMBULANCES 14/05/2020
Accord relatif aux congés payés - COVID
ACCORD

ALLIANCE ASSISTANCE

Accord d'entreprise ALLIANCE ASSISTANCE 28/03/2019
accord sur les modalités de décompte de la durée de travail du personnel ambulancier
ACCORD

ALLIANCE LARROUY

Accord d'entreprise ALLIANCE LARROUY 28/03/2019
accord d'entreprise portant sur les modalités de décompte de la durée de travail du personnel ambulancier
ACCORD

ALLO AMBULANCES D'ARGONNE

Accord d'entreprise ALLO AMBULANCES D'ARGONNE 29/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCE ANJALY

Accord d'entreprise AMBULANCE ANJALY 29/04/2019
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

AMBULANCE BAVAY DOUALLE

Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 23/03/2018
accord collectif sur les salaires dans le cadre de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 29/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D UNE FEUILLE DE ROUTE HEBDOMADAIRE INFORMATISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 07/02/2019
accord d'entreprise sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 18/03/2019
accord collectif sur les salaires dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 20/06/2019
accord d'entreprise relatif à l'amenagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 25/02/2020
accord collectif sur les salaires dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

AMBULANCE CAILLET-DUPRIET

Accord d'entreprise AMBULANCE CAILLET-DUPRIET 28/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCE GOULEAU

Accord d'entreprise AMBULANCE GOULEAU 21/02/2019
Accord d'Entreprise Portant Versement d'Une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

AMBULANCE LA BAUQUIERE

Accord d'entreprise AMBULANCE LA BAUQUIERE 27/04/2020
ACCORD INDIVIDUALISATION ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

AMBULANCE RALITE

Accord d'entreprise AMBULANCE RALITE 28/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCE SOTTEVILLAISE

Accord d'entreprise AMBULANCE SOTTEVILLAISE 31/12/2018
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AMBULANCE STEHELIN

Accord d'entreprise AMBULANCE STEHELIN 19/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX FORFAITS JOURS
ACCORD

AMBULANCES 2001

Accord d'entreprise AMBULANCES 2001 02/12/2019
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail à temps partiel des personnels roulants
ACCORD

AMBULANCES 2002

Accord d'entreprise AMBULANCES 2002 02/12/2019
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail à temps partiel des personnels roulants
ACCORD

AMBULANCES AQUITAINE

Accord d'entreprise AMBULANCES AQUITAINE 28/03/2019
accord sur les modalités de décompte de la durée du travail du personnel roulant
ACCORD

AMBULANCES ARKRISS

Accord d'entreprise AMBULANCES ARKRISS 16/07/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

AMBULANCES BEGLAISES

Accord d'entreprise AMBULANCES BEGLAISES 30/05/2018
ACCORD COLLECTIF - NAO 2017
ACCORD

AMBULANCES BOISSEE

Accord d'entreprise AMBULANCES BOISSEE 27/02/2019
accord entreprise portant aménagement des dispositions prévues par l'accord cadre du 16 juin 2016 relatif à la durée et à l'organisation du travail dans les activités du transport sanitaire portant av
ACCORD

AMBULANCES CAILLET - TAXIS CAILLET

Accord d'entreprise AMBULANCES CAILLET - TAXIS CAILLET 27/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCES CHEMIN

Accord d'entreprise AMBULANCES CHEMIN 12/11/2018
L’APPLICATION DES EQUIVALENCES POUR LE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD

AMBULANCES CLEMENT-NEPTUNE

Accord d'entreprise AMBULANCES CLEMENT-NEPTUNE 23/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES TEMPS DE PAUSE
ACCORD

AMBULANCES DAVIN

Accord d'entreprise AMBULANCES DAVIN 06/12/2017
NAO
ACCORD

AMBULANCES DE LA HARDT

Accord d'entreprise AMBULANCES DE LA HARDT 04/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DE LA HARDT 04/10/2018
ACCORD SUR L'EMPLOI DES SENIORS
ACCORD

AMBULANCES DE LA PYRAMIDE

Accord d'entreprise AMBULANCES DE LA PYRAMIDE 28/02/2019
ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

AMBULANCES DE LA VALLEE

Accord d'entreprise AMBULANCES DE LA VALLEE 25/03/2019
accord sur les modalités de décompte de la durée de travail du personnel ambulancier
ACCORD

AMBULANCES DE LA VALLEE MEDIC'SECOURS

Accord d'entreprise AMBULANCES DE LA VALLEE MEDIC'SECOURS 23/10/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AMBULANCES DE NUIT

Accord d'entreprise AMBULANCES DE NUIT 25/02/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIATOIRE 2018 (NAO)
ACCORD

AMBULANCES DE SAINT CLAIR DU RHONE

Accord d'entreprise AMBULANCES DE SAINT CLAIR DU RHONE 19/10/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AMBULANCES DU GOLFE

Accord d'entreprise AMBULANCES DU GOLFE 27/09/2019
Accord d'entreprise instituant le forfait jours
ACCORD

AMBULANCES DU PONT DE L'ARC

Accord d'entreprise AMBULANCES DU PONT DE L'ARC 10/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

AMBULANCES DUPRIET

Accord d'entreprise AMBULANCES DUPRIET 29/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCES DUPUIS

Accord d'entreprise AMBULANCES DUPUIS 01/04/2020
ACCORD ENTREPRISE PRISE DE JOURS DE CONGES
ACCORD

AMBULANCES ET TAXIS VSL BERNARD

Accord d'entreprise AMBULANCES ET TAXIS VSL BERNARD 20/06/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AMBULANCES FAUCHEY MEDOC

Accord d'entreprise AMBULANCES FAUCHEY MEDOC 21/03/2019
Accord collectif relatif à l’aménagement et l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCES FRANCAISES

Accord d'entreprise AMBULANCES FRANCAISES 01/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE PAUSE ET AUX INDEMNITES DE REPAS
ACCORD

AMBULANCES GINO

Accord d'entreprise AMBULANCES GINO 25/09/2019
accord d entreprise relatif a la reduction des mandats des delegues du personnel
ACCORD

AMBULANCES GOETSCHEL

Accord d'entreprise AMBULANCES GOETSCHEL 17/09/2018
Accord D'entreprise suite à l'accord cadre 2018
ACCORD

AMBULANCES HAVRAISES

Accord d'entreprise AMBULANCES HAVRAISES 24/07/2018
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

AMBULANCES HERVE

Accord d'entreprise AMBULANCES HERVE 14/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 Procès-verbal d'accord
ACCORD

AMBULANCES JORD'ANNE ET ASSOCIES

Accord d'entreprise AMBULANCES JORD'ANNE ET ASSOCIES 05/12/2019
accord d'entreprise instaurant la possibilité de conclure des conventions de forfait annuel en jour
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES JORD'ANNE ET ASSOCIES 05/12/2019
accord d'entreprise fixant le contingent de heures supplementaires
ACCORD

AMBULANCES LALINDE - TAXI LALINDE

Accord d'entreprise AMBULANCES LALINDE - TAXI LALINDE 28/09/2018
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps et à l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCES MARTEGALES SARL

Accord d'entreprise AMBULANCES MARTEGALES SARL 29/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'entrée en vigueur de l'accord du 16 juin 2016 relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES MARTEGALES SARL 11/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

AMBULANCES PACIELLO SARL

Accord d'entreprise AMBULANCES PACIELLO SARL 02/12/2019
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail à temps partiel des personnels roulants
ACCORD

AMBULANCES PORTMANN

Accord d'entreprise AMBULANCES PORTMANN 28/02/2019
accord travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES PORTMANN 28/02/2019
accord sur les temps de pause
ACCORD

AMBULANCES PROVENCE SECOURS

Accord d'entreprise AMBULANCES PROVENCE SECOURS 10/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

AMBULANCES RIVIERA

Accord d'entreprise AMBULANCES RIVIERA 15/10/2018
DUREE ET ORAGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DE TRANSPORTS SANITAIRES
ACCORD

AMBULANCES SAINT PIERRE

Accord d'entreprise AMBULANCES SAINT PIERRE 05/08/2019
accord collectif d entreprise relatif aux temps de pause et aux indemnites de repas
ACCORD

AMBULANCES TAXIS PEZZO

Accord d'entreprise AMBULANCES TAXIS PEZZO 04/11/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

AMBULANCES URGENCE 29

Accord d'entreprise AMBULANCES URGENCE 29 10/02/2019
Un Accord d'entreprise relatif au calcul du temps de travail effectif
ACCORD

AMBULANCES VOINSON

Accord d'entreprise AMBULANCES VOINSON 12/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'APPLICATION DU REGIME D'EQUIVALENCE POUR LES AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD

AMBULANCES WAGLER - TAXIS WAGLER

Accord d'entreprise AMBULANCES WAGLER - TAXIS WAGLER 27/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

AMBULANCES-TAXI DU THORE

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXI DU THORE 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DE TRANSPORTS SANITAIRE
ACCORD

ANILLE BRAYE TRANSPORTS

Accord d'entreprise ANILLE BRAYE TRANSPORTS 29/08/2018
Temps Partiel Aménagé
ACCORD

ASS DE TRANSPORTS SANITAIRES DEPARTEME

Accord d'entreprise ASS DE TRANSPORTS SANITAIRES DEPARTEME 18/01/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

ASSISTANCE URGENCE - LA MALOUINE

Accord d'entreprise ASSISTANCE URGENCE - LA MALOUINE 01/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD

BEAUCAIRE AMBULANCES

Accord d'entreprise BEAUCAIRE AMBULANCES 25/01/2019
UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BELLAMY-SALMON

Accord d'entreprise BELLAMY-SALMON 22/01/2019
ACCORD ENTREPRISE DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BORD & FILS SARL

Accord d'entreprise BORD & FILS SARL 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise BORD & FILS SARL 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l’organisation du travail
ACCORD

BRUN AMBULANCES TAXI

Accord d'entreprise BRUN AMBULANCES TAXI 22/10/2018
ACCORD D ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

CENTRALE AMBULANCE

Accord d'entreprise CENTRALE AMBULANCE 31/05/2019
Un accord portant sur la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

CIAAL (CENTRE INTERCOMMUNAL AMBULANCIE

Accord d'entreprise CIAAL (CENTRE INTERCOMMUNAL AMBULANCIE 10/03/2020
ACCORD INTERNE D'ENTREPRISE
ACCORD

COSTECALDE NICOLAS

Accord d'entreprise COSTECALDE NICOLAS 05/01/2019
Accord sur l'application du régime d'équivalence pour les personnels ambulanciers roulants
ACCORD

DAVODET SAINT PIERRE

Accord d'entreprise DAVODET SAINT PIERRE 15/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

DEWITTE FRERES

Accord d'entreprise DEWITTE FRERES 27/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

EURL AMBULANCES CROIX BLEUE

Accord d'entreprise EURL AMBULANCES CROIX BLEUE 13/09/2018
ACCORD ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

EUROP'AMBULANCES

Accord d'entreprise EUROP'AMBULANCES 24/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

EVASAN

Accord d'entreprise EVASAN 01/10/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 03/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

GAILLARD MEDICAL SERVICES

Accord d'entreprise GAILLARD MEDICAL SERVICES 02/10/2019
Un avenant n°1 à l'accord du 16 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GAILLARD MEDICAL SERVICES 02/10/2019
Un avenant n°1 à l'accord d'Entreprise du 16 juin 2016
AVENANT

GARNIER

Accord d'entreprise GARNIER 10/02/2020
accord collectif d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD

HARMONIE AMBULANCE

Accord d'entreprise HARMONIE AMBULANCE 18/03/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIE AMBULANCE 08/04/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

ISERE AMBULANCES

Accord d'entreprise ISERE AMBULANCES 01/08/2018
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

LAGRANGE

Accord d'entreprise LAGRANGE 06/02/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

LES AMBULANCES MARITIMES

Accord d'entreprise LES AMBULANCES MARITIMES 25/05/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

M.C.B

Accord d'entreprise M.C.B 11/07/2019
Accord d'entreprise portant aménagement des dispositions prévues par l'accord cadre du 16-06-2016 relatif à la la durée et à l'organisation du travail dans les activités du transport sanitaire portant avenant à l'accord cadre du 4 mai 2000
ACCORD

MEDIC-ASSISTANCE

Accord d'entreprise MEDIC-ASSISTANCE 05/09/2018
accord entreprise
ACCORD

MEFT AMBULANCES DU BOURG

Accord d'entreprise MEFT AMBULANCES DU BOURG 11/03/2019
accord relatif à la durée du travail
ACCORD

MEUSE MEDICAL SERVICES

Accord d'entreprise MEUSE MEDICAL SERVICES 02/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MEUSE MEDICAL SERVICES 02/10/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

OTT

Accord d'entreprise OTT 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise OTT 27/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DEUX SEMAINES CONSECUTIVES DU PERSONNEL ROULANT
ACCORD

Accord d'entreprise OTT 17/09/2018
AVENANT N°1 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DEUX SEMAINES CONSECUTIVES DU PERSONNEL ROULANT
AVENANT

QUIMPER ASSISTANCE

Accord d'entreprise QUIMPER ASSISTANCE 14/11/2018
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail de la société QUIMPER ASSISTANCE
ACCORD

SANTESECOURS

Accord d'entreprise SANTESECOURS 27/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SARL AMBULANCES BEAUMONTOISES

Accord d'entreprise SARL AMBULANCES BEAUMONTOISES 28/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

SARL ASSELIN AMBULANCES

Accord d'entreprise SARL ASSELIN AMBULANCES 01/03/2019
accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SARL BARTHES

Accord d'entreprise SARL BARTHES 30/03/2020
Accord d'Entreprise sur la mise en place d'un dispositif sur la Réduction du Temps de Travail du 21 Février 2002 - Avenant N° 2
AVENANT

Accord d'entreprise SARL BARTHES 30/03/2020
Accord Collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs - avenant N°1
AVENANT

SARL CHAMBRAUD

Accord d'entreprise SARL CHAMBRAUD 27/05/2019
Un accord d'entreprise sur l'attribution de chèques-vacances, de chèques-cadeaux, et d'une prime de fin d'année
ACCORD

SARL LES AMBULANCES EUDOISES

Accord d'entreprise SARL LES AMBULANCES EUDOISES 30/12/2019
convention forfait annuel en jour
ACCORD

SARL SAINT DIZIER

Accord d'entreprise SARL SAINT DIZIER 20/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'APPLICATION DU REGIME D'EQUIVALENCE POUR LES PERSONNELS AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD

SARL THOMINE

Accord d'entreprise SARL THOMINE 01/03/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

SARL VITRY AMBULANCES

Accord d'entreprise SARL VITRY AMBULANCES 28/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

SAS AMBULANCES GARNIER

Accord d'entreprise SAS AMBULANCES GARNIER 17/05/2018
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SAS AMBULANCES SAINTE ANNE

Accord d'entreprise SAS AMBULANCES SAINTE ANNE 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PLAN EGALITE HOMMES/FEMMES 2019/2021
ACCORD

SAS DEROSSI

Accord d'entreprise SAS DEROSSI 02/03/2020
Accord d'entreprise DEROSSI instituant le forfait jours
ACCORD

SAS SOCIETE DE HAUTE CORNOUAILLE

Accord d'entreprise SAS SOCIETE DE HAUTE CORNOUAILLE 28/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD

SAS THIRIOT AMBULANCES

Accord d'entreprise SAS THIRIOT AMBULANCES 19/10/2018
Un accord d'entreprise portant sur la répartition du temps de travail
ACCORD

SOCIETE AMBULANCES AVIGNON SUD

Accord d'entreprise SOCIETE AMBULANCES AVIGNON SUD 15/11/2018
Accord d'entreprise conclu en application de l'article L2232-21 du code du travail
ACCORD

SOCIETE AMBULANCES CANTARELLI

Accord d'entreprise SOCIETE AMBULANCES CANTARELLI 15/11/2018
Accord d'entreprise conclu en application de l'article L2232-21 du code du travail
ACCORD

SOCIETE AMBULANCES REUNIES DES ALPES

Accord d'entreprise SOCIETE AMBULANCES REUNIES DES ALPES 10/04/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux indemnités de repas
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 28/03/2019
Accord sur le dialogue social Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 01/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle homme / femme et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 12/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 17/07/2020
Accord portant sur la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD

SOCIETE LEGA AMBULANCE

Accord d'entreprise SOCIETE LEGA AMBULANCE 15/11/2018
Accord d'entreprise conclu en application de l'article L2232-21 du code du travail
ACCORD

SOS AMBULANCE

Accord d'entreprise SOS AMBULANCE 01/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE PAUSE ET AUX INDEMNITES DE REPAS
ACCORD

SOS COTE D'ARGENT MEDOC SARL

Accord d'entreprise SOS COTE D'ARGENT MEDOC SARL 20/05/2019
ACCORD Relatif à l'aménagement du temps et à l'organisation du travail
ACCORD

SOS THAON SARL

Accord d'entreprise SOS THAON SARL 30/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

STE D'EXPLOITATION DES AMBULANCES LACOSTE

Accord d'entreprise STE D'EXPLOITATION DES AMBULANCES LACOSTE 28/03/2019
accord sur les modalités de décompte de la durée du travail du personnel ambulancier
ACCORD

STE EUROPE AMBULANCE 45

Accord d'entreprise STE EUROPE AMBULANCE 45 01/10/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Sarl BARTHES

Accord d'entreprise Sarl BARTHES 03/12/2019
l'accord d'Entreprise sur la Mise en place d'un dispositif de Modulation sur la Réduction du temps de travail du 21 Février 2002 Avenant N°1
AVENANT

TAXI AMBULANCE BON SAUVEUR SARL

Accord d'entreprise TAXI AMBULANCE BON SAUVEUR SARL 03/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TAXI AMBULANCE BON SAUVEUR SARL 03/10/2018
Accord sur l'emploi des seniors
ACCORD

TRANSPORT SANITAIRE MONTLUCON AMBULANCES

Accord d'entreprise TRANSPORT SANITAIRE MONTLUCON AMBULANCES 26/03/2019
Accord collectif d’entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS

Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 23/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE TRANSPORT SANITAIRE DU HAUTS PAYS
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 20/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS DU 23 OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 27/01/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS DU 23 OCTOBRE 2018
AVENANT

UES BANCILLON

Accord d'entreprise UES BANCILLON 16/11/2018
PROROGATION DES MANDATS DE LA DUP
ACCORD

UES T SANTE.MOBI

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 13/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE TRANSPORT SANITAIRE
ACCORD

UES TSANTE.MOBI

Accord d'entreprise UES TSANTE.MOBI 13/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

VAR ASSISTANCE S.A.

Accord d'entreprise VAR ASSISTANCE S.A. 16/11/2018
Situation de l'accord collectif de l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes
ACCORD