Accords d'entreprise : Ambulances
A.S.C GROUPE
Accord d'entreprise A.S.C GROUPE 15/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR
ACCORD
ACSN AMBULANCES
Accord d'entreprise ACSN AMBULANCES 21/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DE MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE DE REPAS UNIFORMISEE
ACCORD
ADE
Accord d'entreprise ADE 10/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à la mise en place d'un décompte du temps de travail par cycle
ACCORD
ALLIANCE AMBULANCES
Accord d'entreprise ALLIANCE AMBULANCES 14/05/2020
Accord relatif aux congés payés - COVID
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE AMBULANCES 17/03/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques-vacances
ACCORD
Accord d'entreprise ALLIANCE AMBULANCES 04/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REPAS ET PAUSES
ACCORD
ALLIANCE ASSISTANCE
Accord d'entreprise ALLIANCE ASSISTANCE 28/03/2019
accord sur les modalités de décompte de la durée de travail du personnel ambulancier
ACCORD
ALLIANCE LARROUY
Accord d'entreprise ALLIANCE LARROUY 28/03/2019
accord d'entreprise portant sur les modalités de décompte de la durée de travail du personnel ambulancier
ACCORD
ALLO AMBULANCES D'ARGONNE
Accord d'entreprise ALLO AMBULANCES D'ARGONNE 29/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
ALLO AMBULANCES MEUSIENNES
Accord d'entreprise ALLO AMBULANCES MEUSIENNES 28/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES RESTAURANT
ACCORD
Accord d'entreprise ALLO AMBULANCES MEUSIENNES 16/10/2023
ACCORD COLLECTIF POUR LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES ET CARTES CADEAUX 2023-2024
ACCORD
AMBU LOT
Accord d'entreprise AMBU LOT 01/04/2021
ACCORD d'entreprise relatif à la mise en place d'indemnités repas
ACCORD
AMBULANCE ABRI
Accord d'entreprise AMBULANCE ABRI 14/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
AMBULANCE ANJALY
Accord d'entreprise AMBULANCE ANJALY 29/04/2019
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
AMBULANCE ANJOU TOURAINE
Accord d'entreprise AMBULANCE ANJOU TOURAINE 30/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE N°2020.09.30
ACCORD
AMBULANCE BAVAY DOUALLE
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 23/03/2018
accord collectif sur les salaires dans le cadre de la NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 29/11/2018
ACCORD D ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D UNE FEUILLE DE ROUTE HEBDOMADAIRE INFORMATISEE
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 07/02/2019
accord d'entreprise sur l'amenagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 18/03/2019
accord collectif sur les salaires dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 20/06/2019
accord d'entreprise relatif à l'amenagement et à l'organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 25/02/2020
accord collectif sur les salaires dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 18/02/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 06/05/2021
Protocole d'Accord sur l'Egalité Professionnelle Hommes /Femmes
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 23/02/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCE BAVAY DOUALLE 25/08/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
AVENANT
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir