Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise AMBULANCES DE SAINT CLAIR DU RHONE 19/10/2018
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DELACOUR 18/10/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux temps de pause et aux indemnités de repas
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DELACOUR 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DELAHAYE 03/02/2025
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DES PLAINES 14/12/2021
Accord d'entreprise relatif au décompte du temps de travail, contingent d'heures supplémentaires, travail du dimanche, de nuit et jour férié, limites maximales journalière et quotidienne
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DES PLAINES 07/05/2022
Accord d'entreprise relatif au décompte du temps de travail effectif, à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires et au seuil de déclenchement des heures supplémentaires, au travail du dimanche et jours fériés, l'instauration du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DES PLAINES 14/02/2026
Répartition hebdomadaire de la durée du travail et organisation de l'activité. Revalorisation des salaires
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DES TROIS MONTS 01/08/2024
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DEYRES 03/08/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE INDEMNITE DE REPAS UNIFORMISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DHIEUX 04/03/2025
Accord collectif sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU BARROIS 20/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU BASSIN HOUILLER 21/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU GOLFE 27/09/2019
Accord d'entreprise instituant le forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU HAUT PAYS 24/01/2022
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS du 23/10/2018
AVENANT

Accord d'entreprise AMBULANCES DU HAUT PAYS 02/08/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU HAUT PAYS 20/01/2021
Avenant n°3 à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS DU 23 OCTOBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AMBULANCES DU MILLENAIRE 12/03/2026
Accord d’entreprise relatif à la reconnaissance d’une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU MILLENAIRE 31/07/2026
Accord d'UES relatif à la modification du taux de majoration des heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU NOHAIN 28/02/2022
GESTION DES TEMPS DE PAUSE REPAS COUPURE ET LEUR REMUNERATION
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU NOHAIN 21/12/2022
Mise en place d'un forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU NOHAIN 21/12/2022
accord entreprise relatif aux créneaux de pause repas et aux indemnités de repas
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU NOHAIN 20/09/2024
Accord d'entreprise relative au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU NOHAIN 20/09/2024
Accord d'entreprise relatif au teletravail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU PAYS DE BRAY 13/03/2023
ACCORD D’ENTREPRISE FIXANT LE NOMBRE ET LE PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE AMBULANCES DU PAYS DE BRAY
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DU PILAT 30/12/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD