Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise UES BARTHES 21/11/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT DIVERSES MESURES D’ADAPTATION DES ACCORDS CADRES des 4 MAI 2000 et 16 JUIN 2016 et de leurs AVENANTS RESPECTIFS - avenant N°5
ACCORD

Accord d'entreprise UES DEWITTE FRERES 24/12/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES DEWITTE FRÈRES 28/11/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES DEWITTE FRÈRES 23/05/2025
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise UES T SANTE.MOBI 13/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LE TRANSPORT SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise UES TSANTE.MOBI 13/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise VAR ASSISTANCE S.A. 16/11/2018
Situation de l'accord collectif de l'égalité professionnel entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise VAR ASSISTANCE S.A. 26/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise VAR ASSISTANCE S.A. 20/07/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VAR ASSISTANCE S.A. 21/09/2026
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITYE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VITALIS AMBULANCES 06/04/2021
accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise VYV AMBULANCE 31/10/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise VYV AMBULANCE 15/07/2026
AVENANT N°1 DU 15 JUILLET 2026 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS DU 15 SEPTEMBRE 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ZENITH'AMBULANCES 07/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE AUTORISANT LE RECOURS AUX FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD