Accords d'entreprise : Ambulances
SOS COTE D'ARGENT MEDOC SARL
Accord d'entreprise SOS COTE D'ARGENT MEDOC SARL 20/05/2019
ACCORD Relatif à l'aménagement du temps et à l'organisation du travail
ACCORD
SOS PARAMEDICAL 69
Accord d'entreprise SOS PARAMEDICAL 69 29/06/2022
Négociations salariales 2021
ACCORD
SOS THAON SARL
Accord d'entreprise SOS THAON SARL 30/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
STE D'EXPLOITATION DES AMBULANCES LACOSTE
Accord d'entreprise STE D'EXPLOITATION DES AMBULANCES LACOSTE 28/03/2019
accord sur les modalités de décompte de la durée du travail du personnel ambulancier
ACCORD
STE EUROPE AMBULANCE 45
Accord d'entreprise STE EUROPE AMBULANCE 45 01/10/2018
ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
TAXI AMBULANCE AGON-COUTAINVILLE
Accord d'entreprise TAXI AMBULANCE AGON-COUTAINVILLE 02/06/2025
Avenant à l'Accord sur le calcul, le décompte, l'organisation, la garantie du temps de travail et le travail de nuit
AVENANT
TAXI AMBULANCE BON SAUVEUR SARL
Accord d'entreprise TAXI AMBULANCE BON SAUVEUR SARL 03/10/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TAXI AMBULANCE BON SAUVEUR SARL 03/10/2018
Accord sur l'emploi des seniors
ACCORD
TETU PERE ET FILS
Accord d'entreprise TETU PERE ET FILS 21/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRANSPORT SANITAIRE MONTLUCON AMBULANCES
Accord d'entreprise TRANSPORT SANITAIRE MONTLUCON AMBULANCES 26/03/2019
Accord collectif d’entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORT SANITAIRE MONTLUCON AMBULANCES 31/12/2024
TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF
ACCORD
TRANSPORTS GAILLARD
Accord d'entreprise TRANSPORTS GAILLARD 22/10/2024
Accord d'adaptation de la négociation périodique obligatoire au sein de la société TRANSPORTS GAILLARD
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS GAILLARD 14/02/2025
"Mesures salariales" NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS GAILLARD 01/09/2025
Avenant à l'accord d'adaptation de la négociation périodique obligatoire au sein de la société TRANSPORTS GAILLARD
AVENANT
TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS
Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 23/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE TRANSPORT SANITAIRE DU HAUTS PAYS
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 20/03/2019
Avenant à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS DU 23 OCTOBRE 2018
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 27/01/2020
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS DU 23 OCTOBRE 2018
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 14/06/2023
ACCORD UNANIME PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 26/01/2024
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS du 23 Octobre 2018
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS 20/01/2026
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise TRANSPORTS SANITAIRES DU HAUT PAYS DU 23 OCTOBRE 2018
AVENANT
U.E.S BARTHES
Accord d'entreprise U.E.S BARTHES 16/12/2021
Negociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
UES BANCILLON
Accord d'entreprise UES BANCILLON 16/11/2018
PROROGATION DES MANDATS DE LA DUP
ACCORD
UES BARTHES
Accord d'entreprise UES BARTHES 21/11/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT DIVERSES MESURES D’ADAPTATION DES ACCORDS CADRES des 4 MAI 2000 et 16 JUIN 2016 et de leurs AVENANTS RESPECTIFS - avenant N°5
ACCORD
UES DEWITTE FRERES
Accord d'entreprise UES DEWITTE FRERES 24/12/2020
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
UES DEWITTE FRÈRES
Accord d'entreprise UES DEWITTE FRÈRES 28/11/2024
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
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