Accords d'entreprise : Ambulances
SAS AMBULANCES DE MANOSQUE
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DE MANOSQUE 20/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2026
ACCORD
SAS AMBULANCES DU NOHAIN
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU NOHAIN 15/12/2023
ADAPTATION DES CLASSIFICATIONS CONVENTIONNELLES
ACCORD
SAS AMBULANCES DU SOLEIL
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU SOLEIL 06/11/2020
Accord de Négociations Relatives auxConditions de Travail
ACCORD
SAS AMBULANCES DU VAL DE LOIRE
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU VAL DE LOIRE 21/02/2024
Adaptation des classifications conventionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU VAL DE LOIRE 21/02/2024
Gestion des temps de pause, repas, coupure et leur rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU VAL DE LOIRE 21/02/2024
créneaux de pause repas et indemnités de repas
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU VAL DE LOIRE 07/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU VAL DE LOIRE 07/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SAS AMBULANCES GARNIER
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES GARNIER 17/05/2018
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAS AMBULANCES PICAUT
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES PICAUT 03/03/2022
GESTION DES TEMPS DE PAUSE, REPAS, COUPURE ET LEUR REMUNERATION
ACCORD
SAS AMBULANCES PICAUT PERROT
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES PICAUT PERROT 13/12/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'ADAPTATION DES CLASSIFICATIONS CONVENTIONNELLES
ACCORD
SAS AMBULANCES PICAUT-PERROT
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES PICAUT-PERROT 14/12/2022
MISE EN PLACE FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES PICAUT-PERROT 05/01/2023
Créneaux pause repas et indemnités de repas
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES PICAUT-PERROT 16/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES PICAUT-PERROT 16/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES PICAUT-PERROT 24/07/2024
NAO
ACCORD
SAS AMBULANCES SAINTE ANNE
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES SAINTE ANNE 11/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE PLAN EGALITE HOMMES/FEMMES 2019/2021
ACCORD
SAS ARES AMBULANCES
Accord d'entreprise SAS ARES AMBULANCES 11/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SAS Ambulances des Nestes
Accord d'entreprise SAS Ambulances des Nestes 23/12/2025
Accord durée du travail, travail de nuit, les frais de repas et diverses dispositions
ACCORD
SAS CH.M
Accord d'entreprise SAS CH.M 17/11/2023
Un Accord relatif au décompte du Temps de Travail
ACCORD
SAS CLAUDON
Accord d'entreprise SAS CLAUDON 05/10/2023
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS DEROSSI
Accord d'entreprise SAS DEROSSI 02/03/2020
Accord d'entreprise DEROSSI instituant le forfait jours
ACCORD
SAS EVASAN
Accord d'entreprise SAS EVASAN 10/01/2024
Négociation Annuelle obligatoire Fin 2023
ACCORD
SAS SOCIETE DE HAUTE CORNOUAILLE
Accord d'entreprise SAS SOCIETE DE HAUTE CORNOUAILLE 28/06/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD
SAS THIRIOT AMBULANCES
Accord d'entreprise SAS THIRIOT AMBULANCES 19/10/2018
Un accord d'entreprise portant sur la répartition du temps de travail
ACCORD
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