Accords d'entreprise : Ambulances

SNC AMBULANCES GAPENCAISES

Accord d'entreprise SNC AMBULANCES GAPENCAISES 01/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'amenagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SNC AMBULANCES GAPENCAISES 23/01/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOC NOUVELLE MEDISUD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE MEDISUD 01/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024 01/01/2024 - 31/12/2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE MEDISUD 10/04/2024
Accord frais professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE MEDISUD 10/04/2024
Avenant 6 réduction temps de travail
AVENANT

SOCIETE AMBULANCES AVIGNON SUD

Accord d'entreprise SOCIETE AMBULANCES AVIGNON SUD 15/11/2018
Accord d'entreprise conclu en application de l'article L2232-21 du code du travail
ACCORD

SOCIETE AMBULANCES CANTARELLI

Accord d'entreprise SOCIETE AMBULANCES CANTARELLI 15/11/2018
Accord d'entreprise conclu en application de l'article L2232-21 du code du travail
ACCORD

SOCIETE AMBULANCES REUNIES DES ALPES

Accord d'entreprise SOCIETE AMBULANCES REUNIES DES ALPES 10/04/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux indemnités de repas
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 28/03/2019
Accord sur le dialogue social Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 01/10/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle homme / femme et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 12/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION AMBULANCES LA MIMETAINE 17/07/2020
Accord portant sur la mise en place de la Base de Données Economiques et Sociales (BDES)
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS JACOMET

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETS JACOMET 01/12/2025
Accord d'entreprise portant sur la durée du travail, la travail de nuit, les frais de repas et diverses dispositions
ACCORD

SOCIETE DE MOYENS POUR L'URGENCE REGIONALE (SMUR)

Accord d'entreprise SOCIETE DE MOYENS POUR L'URGENCE REGIONALE (SMUR) 29/05/2024
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOCIETE JAMIN

Accord d'entreprise SOCIETE JAMIN 04/08/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAMIN 26/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAMIN 08/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAMIN 12/10/2023
Protocole d'accord pré électoral
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAMIN 17/05/2024
Accord intéressement Jamin
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAMIN 25/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE LEGA AMBULANCE

Accord d'entreprise SOCIETE LEGA AMBULANCE 15/11/2018
Accord d'entreprise conclu en application de l'article L2232-21 du code du travail
ACCORD

SOCIETE NOUVELLE AMBULANCES PATRICK

Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE AMBULANCES PATRICK 20/05/2022
Accord compte épargne temps
ACCORD

SOS AMBULANCE

Accord d'entreprise SOS AMBULANCE 01/07/2019
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE PAUSE ET AUX INDEMNITES DE REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise SOS AMBULANCE 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

SOS AMBULANCE Sarl

Accord d'entreprise SOS AMBULANCE Sarl 02/12/2021
ORGANISATION TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

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