Accords d'entreprise : Ambulances
SARL BARTHES
Accord d'entreprise SARL BARTHES 29/12/2023
PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL 2024-2026
ACCORD
Accord d'entreprise SARL BARTHES 29/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE EGALITE HOMMES/FEMMES DE L'UES BARTHES
ACCORD
Accord d'entreprise SARL BARTHES 29/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
SARL BILLAUD
Accord d'entreprise SARL BILLAUD 27/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SARL BOUCHOT AMBULANCES TAXIS
Accord d'entreprise SARL BOUCHOT AMBULANCES TAXIS 25/08/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des cadres
ACCORD
SARL CAVALIER
Accord d'entreprise SARL CAVALIER 27/06/2024
ACCORD D’INTERESSEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SARL CAVALIER 11/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARL CAVALIER 11/07/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU PANIER REPAS
ACCORD
SARL CHAMBRAUD
Accord d'entreprise SARL CHAMBRAUD 27/05/2019
Un accord d'entreprise sur l'attribution de chèques-vacances, de chèques-cadeaux, et d'une prime de fin d'année
ACCORD
SARL GUILLET
Accord d'entreprise SARL GUILLET 16/11/2023
TUPH
ACCORD
Accord d'entreprise SARL GUILLET 07/12/2023
PPV
ACCORD
Accord d'entreprise SARL GUILLET 04/12/2023
COMPTE HS 50%
ACCORD
SARL ISSANCHOU 2C
Accord d'entreprise SARL ISSANCHOU 2C 30/11/2023
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL LES AMBULANCES EUDOISES
Accord d'entreprise SARL LES AMBULANCES EUDOISES 30/12/2019
convention forfait annuel en jour
ACCORD
SARL MAZER TAXI AMBULANCES
Accord d'entreprise SARL MAZER TAXI AMBULANCES 23/04/2020
PV Accord entreprise
ACCORD
SARL MEINJOU
Accord d'entreprise SARL MEINJOU 16/04/2021
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
SARL SAINT DIZIER
Accord d'entreprise SARL SAINT DIZIER 20/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'APPLICATION DU REGIME D'EQUIVALENCE POUR LES PERSONNELS AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD
SARL THOMINE
Accord d'entreprise SARL THOMINE 01/03/2018
Accord d'entreprise
ACCORD
SARL VITRY AMBULANCES
Accord d'entreprise SARL VITRY AMBULANCES 28/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
SAS AMBULANCES DE MANOSQUE
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DE MANOSQUE 25/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DE MANOSQUE 19/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA POSE DE CP ET A LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DE MANOSQUE 20/03/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NAO PORTANT SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR - ANNEE 2026
ACCORD
SAS AMBULANCES DU NOHAIN
Accord d'entreprise SAS AMBULANCES DU NOHAIN 15/12/2023
ADAPTATION DES CLASSIFICATIONS CONVENTIONNELLES
ACCORD
SAS Ambulances des Nestes
Accord d'entreprise SAS Ambulances des Nestes 23/12/2025
Accord durée du travail, travail de nuit, les frais de repas et diverses dispositions
ACCORD
sarl meinjou
Accord d'entreprise sarl meinjou 04/10/2023
accord entreprise 20231004
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas