Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise LA VALLEE 25/03/2025
ACCORD RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES - CONGES - JOURS DE CONGES POUR FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise LAGRANGE 06/02/2019
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMBULANCES DU LOIR 09/07/2025
Accord relatif au maintien de salaire en cas de maladie ou accident non professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMBULANCES JOUR ET NUIT 11/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET LA REMUNERATION DES PERMANENCES ASSUREES DANS LE CADRE DES GARDES DEPARTEMENTALES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE DEWITTE
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMBULANCES JOUR ET NUIT 11/10/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET LA REMUNERATION DES PERMANENCES ASSUREES DANS LE CADRE DES GARDES DEPARTEMENTALES AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE GROUPE DEWITTE
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMBULANCES MARITIMES 25/05/2018
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LES AMBULANCES MARITIMES 05/10/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles SAS LES AMBULANCES MARITIMES
ACCORD

Accord d'entreprise M.C.B 11/07/2019
Accord d'entreprise portant aménagement des dispositions prévues par l'accord cadre du 16-06-2016 relatif à la la durée et à l'organisation du travail dans les activités du transport sanitaire portant avenant à l'accord cadre du 4 mai 2000
ACCORD

Accord d'entreprise MEDI 3F 26/01/2023
UN ACCORD UES CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIC-ASSISTANCE 05/09/2018
accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MEDIC-ASSISTANCE 02/01/2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MEFT AMBULANCES DU BOURG 11/03/2019
accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MEFT AMBULANCES DU BOURG 12/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise MEUSE MEDICAL SERVICES 02/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MEUSE MEDICAL SERVICES 02/10/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MOUNIER TAXI 30/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MSMC SARL 14/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MSMC SARL 07/04/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 14/01/22 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MTC AMBULANCES 29/03/2021
ACCORD FORFAIT JOURS CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise NOIRMOUTIER ASSISTANCE 23/02/2023
Un accord d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NORM' AMBULANCES 15/12/2022
accord forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise NYONS AMBULANCES 02/04/2025
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD DU 21 DECEMBRE 2021 SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIES
AVENANT

Accord d'entreprise OTT 26/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise OTT 27/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DEUX SEMAINES CONSECUTIVES DU PERSONNEL ROULANT
ACCORD

Accord d'entreprise OTT 17/09/2018
AVENANT N°1 DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR DEUX SEMAINES CONSECUTIVES DU PERSONNEL ROULANT
AVENANT