Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise HARMONIE AMBULANCE 15/12/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise HARMONIE AMBULANCE 20/06/2025
AVENANT 1 DU 20 JUIN 2025 A L'ACCORD DE COMPTE EPARGNE TEMPS HARMONIE AMBULANCE DU 14 DECEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise HBV 25/02/2026
Accord d’entreprise relatif aux astreintes (Transports programmés ou non programmés) accomplies par les personnels ambulanciers de l’entreprise HORS GARDE SAMU 69
ACCORD

Accord d'entreprise HOLDING GODET PREZ 30/01/2026
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise Harnes Ambulances 13/11/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Harnes Ambulances 28/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISERE AMBULANCES 01/08/2018
UN ACCORD SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise JADE AMBULANCE SERVICE 08/07/2021
Accord d'Entreprise du 01/10/2021 - Relatif à l'organisation du travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise JAMIN 28/02/2020
Avenant à l’accord d’entreprise SAS JAMIN du 25/11/2001 applicable au 1er Mars 2020
AVENANT

Accord d'entreprise JERRISE AMBULANCE NIMES 18/02/2026
JERRISE AMBULANCES NIMES Accord entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise JUSSIEU OBJAT 20/09/2023
Temps de travail des agents de maitrise
ACCORD

Accord d'entreprise JUSSIEU SECOURS BRIVE 18/09/2023
relatif au temps de travail des agents de maitrise
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE NORD FINISTERE 25/09/2023
Accord d'entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE NORD FINISTERE 25/03/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE NORD LOIRE 11/09/2024
Accord d'entreprise sur la fidélisation des collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE NORD LOIRE 28/08/2025
Accord d'entreprise sur les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE NOUVELLE AQUITAINE NORD 16/10/2023
Accord d'entreprise Forfait Jour
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE NOUVELLE AQUITAINE SUD 06/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE INDEMNITE REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE OCCITANIE 24/11/2023
Accord Forfait Jour
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE OCCITANIE 15/01/2026
Accord d'entreprise sur les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE PAYS DE RETZ 24/03/2023
AVENANT DE REVISION de l'accord du 01/10/2021 - Relatif à l'organisation du travail dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE PAYS DE RETZ 01/06/2024
Accord d'entreprise conditions de travail (avenant de révision de l'accord du 08/07/2021 relatif à l'organisation du travail dans l'entreprise)
AVENANT

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE SUD GIRONDE 02/10/2024
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KEOLIS SANTE YVELINES 21/12/2022
AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE
AVENANT

Accord d'entreprise jamin 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif a l'aménagement du temps de travail
ACCORD