Accords d'entreprise : Ambulances
OXYGEN AMBULANCE 63
Accord d'entreprise OXYGEN AMBULANCE 63 26/05/2025
Accord collectif relatif au forfait annuel jours
ACCORD
PHS ASSISTANCE
Accord d'entreprise PHS ASSISTANCE 21/12/2023
Avenant N°3 à l'accord du 20 novembre 2008 concernant l'aménagement du temps de travail - Accord sur les rémunérations
AVENANT
QUIMPER ASSISTANCE
Accord d'entreprise QUIMPER ASSISTANCE 14/11/2018
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail de la société QUIMPER ASSISTANCE
ACCORD
RAY FRERES
Accord d'entreprise RAY FRERES 02/01/2025
TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
RELAIS AMBULANCES
Accord d'entreprise RELAIS AMBULANCES 16/07/2025
accord d'entreprise
ACCORD
RESCUE 85
Accord d'entreprise RESCUE 85 24/03/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
SANTESECOURS
Accord d'entreprise SANTESECOURS 27/02/2019
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL
Accord d'entreprise SARL 01/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SARL AMBULANCES BEAUMONTOISES
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES BEAUMONTOISES 28/02/2020
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
SARL AMBULANCE DES SAPINS
Accord d'entreprise SARL AMBULANCE DES SAPINS 25/02/2026
Accord d'entreprise relatif aux astreintes accomplies par les personnels ambulanciers de l'entreprise hors gardes SAMU 69
ACCORD
SARL AMBULANCE EVASION
Accord d'entreprise SARL AMBULANCE EVASION 12/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE AU SEIN DE LA SOCIETE AMBULANCE EVASION MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE DE REPAS UNIFORMISEE
ACCORD
SARL AMBULANCE PINSON
Accord d'entreprise SARL AMBULANCE PINSON 04/05/2021
ACCORD ENTREPRISE EN APPLICATION DE L ARTICLE L 2232.23.1 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD
SARL AMBULANCES ABBEVILLOISES
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES ABBEVILLOISES 14/02/2025
Accord d'adaptation de la négociation périodique obligatoire au sein de la société AMBULANCES ABBEVILLOISES
ACCORD
SARL AMBULANCES ARNOULD BOURBON
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES ARNOULD BOURBON 20/05/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD
SARL AMBULANCES DUGUESCLIN
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES DUGUESCLIN 09/03/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
SARL AMBULANCES OLSZYNSKI-ROY
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES OLSZYNSKI-ROY 11/09/2024
ACCORD RELATIF AU Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL AMBULANCES SAVIGNAT ET ASSOCIES
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES SAVIGNAT ET ASSOCIES 11/01/2021
aménagement du temps de travail
ACCORD
SARL AMBULANCES SOTRAMVAR
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES SOTRAMVAR 31/01/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE LA SOCIETE SOTRAM VAR
ACCORD
SARL AMBULANCES WEIN
Accord d'entreprise SARL AMBULANCES WEIN 06/12/2023
accord de prorogation mandats CSE
ACCORD
SARL ASSELIN AMBULANCES
Accord d'entreprise SARL ASSELIN AMBULANCES 01/03/2019
accord d'entreprise portant versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SARL BARTHES
Accord d'entreprise SARL BARTHES 30/03/2020
Accord d'Entreprise sur la mise en place d'un dispositif sur la Réduction du Temps de Travail du 21 Février 2002 - Avenant N° 2
AVENANT
Accord d'entreprise SARL BARTHES 30/03/2020
Accord Collectif portant diverses mesures d'adaptation des accords cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs - avenant N°1
AVENANT
Accord d'entreprise SARL BARTHES 02/11/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du comité et économique de la SARL BARTHES
ACCORD
Sarl BARTHES
Accord d'entreprise Sarl BARTHES 03/12/2019
l'accord d'Entreprise sur la Mise en place d'un dispositif de Modulation sur la Réduction du temps de travail du 21 Février 2002 Avenant N°1
AVENANT
Accord d'entreprise Sarl BARTHES 03/12/2019
l'accord collectif portant diverses mesures d'adaptation des Accords Cadres des 4 mai 2000 et 16 juin 2016 et de leurs avenants respectifs
ACCORD
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