Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 10/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 10/02/2023
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 16/03/2023
Accord sur la mise en place du repos compensateur
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 04/09/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET
ACCORD

Accord d'entreprise EURL AMBULANCES CROIX BLEUE 13/09/2018
ACCORD ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE
ACCORD

Accord d'entreprise EURO STAR 31/12/2020
Mise en place de titres-restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise EUROP'AMBULANCES 24/05/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EUROP'AMBULANCES 16/09/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise EUROP'AMBULANCES 12/08/2024
Accord Forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 01/10/2019
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 03/07/2020
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 02/06/2021
Protocole d'accord de fin de grève
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 28/02/2022
Négociation Annuelle Obligatoire automne 2021- printemps 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 27/01/2023
Négociation Annuelle Obligatoire Fin 2022- Début 2023
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 17/02/2020
unite économique et social
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 21/02/2025
Négociation annuelle du 14/01/2025
ACCORD

Accord d'entreprise EVASAN 29/01/2026
Négociation annuelle du 8/01/26 au 29/01/26
ACCORD

Accord d'entreprise Etablissement Bancillon 09/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise FCP AMBULANCES SAINT JEAN 25/03/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise FCP AMBULANCES SAINT JEAN 29/04/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE PAUSE ET AU TRAVAIL DE NUIT DU PERSONNEL AMBULANCIER
ACCORD

Accord d'entreprise FLERS AMBULANCES 05/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE FLERS AMBULANCES
ACCORD

Accord d'entreprise FRAMONT-BOUFFERET 07/11/2022
Accord entreprise - frais et divers
ACCORD

Accord d'entreprise GAILLARD MEDICAL SERVICES 02/10/2019
Un avenant n°1 à l'accord du 16 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GAILLARD MEDICAL SERVICES 02/10/2019
Un avenant n°1 à l'accord d'Entreprise du 16 juin 2016
AVENANT

Accord d'entreprise GARNIER 10/02/2020
accord collectif d'entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail
ACCORD