Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise CENTRALE AMBULANCES 14/12/2022
Un accord portant sur la durée et l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRALE AMBULANCES 24/06/2024
Un accord portant sur la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE AMBULANCIER DE DIJON - TAXI BELL - DEROSSI 13/10/2023
Prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE AMBULANCIER LOZERIEN 11/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE AMBULANCIER LOZERIEN 11/07/2025
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU PANIER REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE AMBULANCIER MONTBRISONNAIS 04/10/2023
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PAUSES ET REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise CIAAL (CENTRE INTERCOMMUNAL AMBULANCIE 10/03/2020
ACCORD INTERNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise COSTECALDE NICOLAS 05/01/2019
Accord sur l'application du régime d'équivalence pour les personnels ambulanciers roulants
ACCORD

Accord d'entreprise COULAINES AMBULANCES 30/03/2024
Egalité homme-femme 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COULAINES AMBULANCES LE MANS AMBULA 05/09/2022
Accord égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise COULAINES AMBULANCES LE MANS AMBULA 13/10/2021
Base de données économiques, sociales
ACCORD

Accord d'entreprise CREIL AMBULANCES 30/04/2022
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CUBZAC AMBULANCES 08/01/2025
ACCORD COLLECTIF ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Coulaines Ambulances 18/12/2023
Accord ou plan d'action en matière d'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise DAVODET SAINT PIERRE 15/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise DELAYRE 19/02/2026
Accord d'entreprise relatif au passage au 100% dans le transport sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise DEROSSI 15/10/2024
Accord relatif à la périodicité et aux modalités des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise DEROSSI 01/05/2026
Accord d'entreprise sur la communication individuelle des plannings par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise DEWITTE FRERES 27/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise EAUNES AMBULANCES 22/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de repas
ACCORD

Accord d'entreprise EOLE AMBULANCE 31/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 28/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PARTIEL NAO Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 03/06/2021
Protocole d'accord partiel NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 10/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NAO ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENT BANCILLON 10/02/2023
Accord d'entreprise
ACCORD