Accords d'entreprise : Ambulances
AMBULANCES THIONVILLE
Accord d'entreprise AMBULANCES THIONVILLE 22/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AMBULANCES TOUQUETTOISES
Accord d'entreprise AMBULANCES TOUQUETTOISES 02/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES TOUQUETTOISES 26/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES TOUQUETTOISES 08/09/2023
Accord relatif au vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES TOUQUETTOISES 12/10/2023
Protocole d'accord Pré électoral
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES TOUQUETTOISES 11/06/2024
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES TOUQUETTOISES 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AMBULANCES UNION
Accord d'entreprise AMBULANCES UNION 24/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES UNION 26/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES UNION 14/01/2025
Accord relatif au périmètre du CSE de la SAS Ambulances Union après fusion
ACCORD
AMBULANCES UNION - HARNES
Accord d'entreprise AMBULANCES UNION - HARNES 15/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES UNION - HARNES 26/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AMBULANCES URGENCE 29
Accord d'entreprise AMBULANCES URGENCE 29 10/02/2019
Un Accord d'entreprise relatif au calcul du temps de travail effectif
ACCORD
AMBULANCES VOINSON
Accord d'entreprise AMBULANCES VOINSON 12/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'APPLICATION DU REGIME D'EQUIVALENCE POUR LES AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD
AMBULANCES VSL TAXIS ESTHER RIU ET FILLES
Accord d'entreprise AMBULANCES VSL TAXIS ESTHER RIU ET FILLES 28/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PAUSES ET REPAS
ACCORD
AMBULANCES WAGLER - TAXIS WAGLER
Accord d'entreprise AMBULANCES WAGLER - TAXIS WAGLER 27/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
AMBULANCES-TAXI DU THORE
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXI DU THORE 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DE TRANSPORTS SANITAIRE
ACCORD
AMBULANCES-TAXIS PESANT
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 27/07/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 17/05/2022
Accord d'entreprise AMBULANCES TAXIS PESANT "repos compensateur de remplacement"
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 16/05/2022
Accord d'entreprise Ambulances Taxis PESANT "Modalités de la journée de solidarité"
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 22/06/2022
Accord d'entreprise Ambulances Taxis PESANT "Mesures salariales"
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 01/06/2023
Accord d'entreprise Ambulances Taxis PESANT "Mesures salariales"
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 06/03/2025
Accord d'adaptation de la négociation périodique obligatoire au sein de la SAS AMBULANCES TAXIS PESANT
ACCORD
Ambulances UNION
Accord d'entreprise Ambulances UNION 13/11/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise Ambulances UNION 28/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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