Accords d'entreprise : Ambulances
AMBULANCES HAUT MARNAISES
Accord d'entreprise AMBULANCES HAUT MARNAISES 26/09/2025
ACCORD RELATIF A L'INDEMNISATION DES FRAIS D'ENTRETIEN DES TENUES DE TRAVAIL
ACCORD
AMBULANCES HAVRAISES
Accord d'entreprise AMBULANCES HAVRAISES 24/07/2018
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD
AMBULANCES HERVE
Accord d'entreprise AMBULANCES HERVE 14/06/2019
Négociation annuelle obligatoire 2019 Procès-verbal d'accord
ACCORD
AMBULANCES HUNAULT
Accord d'entreprise AMBULANCES HUNAULT 29/01/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES HUNAULT 02/08/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES HUNAULT 12/04/2022
Avenant de révision à l'accord collectif d'entreprises
AVENANT
AMBULANCES JORD'ANNE ET ASSOCIES
Accord d'entreprise AMBULANCES JORD'ANNE ET ASSOCIES 05/12/2019
accord d'entreprise fixant le contingent de heures supplementaires
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES JORD'ANNE ET ASSOCIES 05/12/2019
accord d'entreprise instaurant la possibilité de conclure des conventions de forfait annuel en jour
ACCORD
AMBULANCES LALINDE - TAXI LALINDE
Accord d'entreprise AMBULANCES LALINDE - TAXI LALINDE 28/09/2018
accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps et à l'organisation du travail
ACCORD
AMBULANCES LIMOUXINES
Accord d'entreprise AMBULANCES LIMOUXINES 18/06/2021
Accord collectif n°2021/01 sur la gestion du temps de travail, des repos intégrant l'annualisation, la flexibilité et le bien-être des salariés
ACCORD
AMBULANCES LOIRE ET SILLON
Accord d'entreprise AMBULANCES LOIRE ET SILLON 15/12/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AMBULANCES LOURME SARL
Accord d'entreprise AMBULANCES LOURME SARL 04/11/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE CALCUL DU TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF PENDANT LES SERVICES DE PERMENANCES
ACCORD
AMBULANCES MARTEGALES SARL
Accord d'entreprise AMBULANCES MARTEGALES SARL 29/11/2018
Accord d'entreprise relatif à l'entrée en vigueur de l'accord du 16 juin 2016 relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES MARTEGALES SARL 11/02/2020
Protocole d'accord NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES MARTEGALES SARL 16/06/2021
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
AMBULANCES MARTIN
Accord d'entreprise AMBULANCES MARTIN 26/06/2022
ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AMBULANCES MEDISUD
Accord d'entreprise AMBULANCES MEDISUD 22/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD
AMBULANCES MOUNIER
Accord d'entreprise AMBULANCES MOUNIER 23/06/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
AMBULANCES NICOLAS
Accord d'entreprise AMBULANCES NICOLAS 02/09/2024
Accord relatif au temps de travail des agents maitrise
ACCORD
AMBULANCES NOGENTAISES
Accord d'entreprise AMBULANCES NOGENTAISES 05/02/2021
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AMBULANCES OLLIVIER ET FILS
Accord d'entreprise AMBULANCES OLLIVIER ET FILS 30/06/2022
accord d'entreprise sur l’égalité professionnelle
ACCORD
AMBULANCES PACIELLO SARL
Accord d'entreprise AMBULANCES PACIELLO SARL 02/12/2019
Accord d'entreprise d'annualisation du temps de travail à temps partiel des personnels roulants
ACCORD
AMBULANCES PAILLE EN QUEUE
Accord d'entreprise AMBULANCES PAILLE EN QUEUE 06/08/2026
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DECOMPTE DU TTE, CONTINGENTHEURES SUPP, TRAVAIL DIMANCHE, JOURS FERIES, NUIT, TTE JOURNALIER, HEBDO
ACCORD
AMBULANCES PATRICK JALABERT
Accord d'entreprise AMBULANCES PATRICK JALABERT 01/11/2025
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA TENUE PROFESSIONNELLE ET AUX OPERATIONS D HABILLAGE ET DESHABILLAGE
ACCORD
AMBULANCES PERROT
Accord d'entreprise AMBULANCES PERROT 09/03/2022
GESTION DES TEMPS DE PAUSE REPAS COUPURE ET LEUR REMUNERATION
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas