Accords d'entreprise : Ambulances
AMBULANCES-TAXIS PESANT
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 20/03/2025
AVENANT N°1 à L'ACCORD D'ENTREPRISE AMBULANCES TAXIS PESANT "Repos compensateur de remplacement"
AVENANT
Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 31/03/2025
MESURES SALARIALES
ACCORD
ANGEL AMBULANCES
Accord d'entreprise ANGEL AMBULANCES 30/03/2022
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD
ANILLE BRAYE TRANSPORTS
Accord d'entreprise ANILLE BRAYE TRANSPORTS 29/08/2018
Temps Partiel Aménagé
ACCORD
ASS DE TRANSPORTS SANITAIRES DEPARTEME
Accord d'entreprise ASS DE TRANSPORTS SANITAIRES DEPARTEME 18/01/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASS TRANSPORTS SANITAIRES URGENTS RHONE
Accord d'entreprise ASS TRANSPORTS SANITAIRES URGENTS RHONE 13/12/2025
Accord collectif dérogatoire - relatif à l'organisation du travail pluri hebdomadaire Et aux gardes au Centre de régulation du SAMU
ACCORD
ASSISTANCE 52
Accord d'entreprise ASSISTANCE 52 08/09/2020
Avenant n°4 à l'accord du 16 juin 2016
AVENANT
ASSISTANCE MOBILE SANITAIRE
Accord d'entreprise ASSISTANCE MOBILE SANITAIRE 30/12/2021
ACCORD D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ASSISTANCE URGENCE - LA MALOUINE
Accord d'entreprise ASSISTANCE URGENCE - LA MALOUINE 01/03/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE FORFAIT JOURS
ACCORD
ATHENA II
Accord d'entreprise ATHENA II 13/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE ATHENA II
ACCORD
ATNC
Accord d'entreprise ATNC 12/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE AU SEIN DE LA SOCIETE ATNC MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE DE REPAS UNIFORMISEE
ACCORD
AUNIS AMBULANCES
Accord d'entreprise AUNIS AMBULANCES 14/12/2021
AMENAGEMENT/REVISION DE LA DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS PREVUES PAR L'ACCORD CADRE DU 16 JUIN 2016 RELATIF A LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DU TRANSPORT SANITAIRE PORTANT AVENANT A
ACCORD
BB AMBULANCES T2IH DOKEVER AMBULA
Accord d'entreprise BB AMBULANCES T2IH DOKEVER AMBULA 29/06/2022
Négociations salariales 2021
ACCORD
BEAUCAIRE AMBULANCES
Accord d'entreprise BEAUCAIRE AMBULANCES 25/01/2019
UN ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BELLAMY-SALMON
Accord d'entreprise BELLAMY-SALMON 22/01/2019
ACCORD ENTREPRISE DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BFC AMBULANCES
Accord d'entreprise BFC AMBULANCES 01/07/2023
Accord d'entreprise Recours à la visioconférence
ACCORD
Accord d'entreprise BFC AMBULANCES 01/07/2023
Accord d'entreprise forfait jour
ACCORD
BLF 2 AMBULANCES
Accord d'entreprise BLF 2 AMBULANCES 10/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX INDEMNITES DE REPAS
ACCORD
BLF AMBULANCE
Accord d'entreprise BLF AMBULANCE 10/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET AUX INDEMNITES REPAS
ACCORD
BORD & FILS SARL
Accord d'entreprise BORD & FILS SARL 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l’organisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise BORD & FILS SARL 31/01/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de titres-restaurant
ACCORD
BRUN AMBULANCES TAXI
Accord d'entreprise BRUN AMBULANCES TAXI 22/10/2018
ACCORD D ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
C SILVIE
Accord d'entreprise C SILVIE 10/10/2023
Accord de vote éléctronique
ACCORD
Accord d'entreprise C SILVIE 20/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
C.SILVIE
Accord d'entreprise C.SILVIE 10/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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