Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise AMBULANCES UNION 24/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES UNION 26/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES UNION 14/01/2025
Accord relatif au périmètre du CSE de la SAS Ambulances Union après fusion
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES UNION - HARNES 15/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES UNION - HARNES 26/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES URGENCE 29 10/02/2019
Un Accord d'entreprise relatif au calcul du temps de travail effectif
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES VAL DE GRAY 03/07/2026
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES VOINSON 12/11/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'APPLICATION DU REGIME D'EQUIVALENCE POUR LES AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES VSL TAXIS ESTHER RIU ET FILLES 28/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES PAUSES ET REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES WAGLER - TAXIS WAGLER 27/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXI DU THORE 21/02/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DE TRANSPORTS SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 27/07/2023
Accord collectif d'entreprise portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 17/05/2022
Accord d'entreprise AMBULANCES TAXIS PESANT "repos compensateur de remplacement"
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 16/05/2022
Accord d'entreprise Ambulances Taxis PESANT "Modalités de la journée de solidarité"
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 22/06/2022
Accord d'entreprise Ambulances Taxis PESANT "Mesures salariales"
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 01/06/2023
Accord d'entreprise Ambulances Taxis PESANT "Mesures salariales"
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 06/03/2025
Accord d'adaptation de la négociation périodique obligatoire au sein de la SAS AMBULANCES TAXIS PESANT
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 20/03/2025
AVENANT N°1 à L'ACCORD D'ENTREPRISE AMBULANCES TAXIS PESANT "Repos compensateur de remplacement"
AVENANT

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 31/03/2025
MESURES SALARIALES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXIS PESANT 20/04/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise AMBULANCES TAXIS PESANT "Modalités de la journée de solidarité"
AVENANT

Accord d'entreprise ANGEL AMBULANCES 30/03/2022
Accord d'entreprise sur le travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ANILLE BRAYE TRANSPORTS 29/08/2018
Temps Partiel Aménagé
ACCORD

Accord d'entreprise ASB AMBULANCES 26/01/2026
ACCORD COLLECTIF - ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Ambulances UNION 13/11/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise Ambulances UNION 28/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD