Accord d'entreprise AMBULANCES-TAXI DU THORE

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DE TRANSPORTS SANITAIRE

Société AMBULANCES-TAXI DU THORE

Le 21/02/2019

• Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
• Travail à temps partiel
• Forfaits (en heures, en jours)
• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Durée collective du temps de travail
• Travail du dimanche
• Dispositifs don de jour et jour de solidarité
• Travail de nuit
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Compte épargne temps

AMBULANCES du THORE

AMBULANCES du THORE

Mise à jour : 2019-05-27

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/