Accords d'entreprise : Ambulances

Accord d'entreprise AMBULANCES BARTHES-JUSSIEU SECOURS 19/04/2022
Accord Collectif d'Entreprise portant sur la modernisationdes classifications des personnels roulants dans le secteur du Transport Sanitaire au sein de la SARL BARTHES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BASTIDE 03/03/2022
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BAUGEOISES 06/12/2022
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail et l'aménagement des conditions du recours au repos compensateur de remplacement en contrepartie d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BEGLAISES 30/05/2018
ACCORD COLLECTIF - NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BEL AIR 24/03/2026
ACCORD ENTREPRISE SOCIE TRANSPORT SANITAIRE LA REUNION 974
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BERTRAND 16/05/2024
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BLANC SAS - JUSSIEU SECOURS 16/11/2022
Accord d'Entreprise relatif à l'organisation du travail dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BOISSEE 27/02/2019
accord entreprise portant aménagement des dispositions prévues par l'accord cadre du 16 juin 2016 relatif à la durée et à l'organisation du travail dans les activités du transport sanitaire portant av
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BOISSEE 05/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN PLURI HEBDODAMAIRE 4 SEMAINES
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES BONNEVILLE CONCHES 11/07/2019
LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DU TRANSPORT SANITAIRE.
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CAILLET - TAXIS CAILLET 27/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CAILLET DUPRIET 24/03/2021
Un accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CAILLET DUPRIET 26/10/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CARTON BLOIS 29/11/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CASTROGONTERIENNES 27/11/2023
accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CHEMIN 12/11/2018
L’APPLICATION DES EQUIVALENCES POUR LE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CHEMIN 28/02/2022
L'APPLICATION DE L'ACCORD AMBULANCIER DU 16 JUIN 2016 SUR LE CALCUL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN 15/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/07/2021
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CHOLETAISES 12/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT PRINCIPALEMENT SUR LES CLASSIFICATIONS ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CHOLETAISES 17/05/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CHOLETAISES 28/05/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CLEMENT-NEPTUNE 23/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES TEMPS DE PAUSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES CLEMENT-NEPTUNE 30/04/2024
Accord temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES COSNEAU 10/08/2025
Accord d'entreprise portant sur diverses mesures relatives à la durée du travail, à la rémunération et aux frais de déplacement des personnels ambulanciers et des conducteurs de taxi
ACCORD

Accord d'entreprise AMBULANCES DAVIN 06/12/2017
NAO
ACCORD