Accords d'entreprise : Ambulances
AMBULANCES BOISSEE
Accord d'entreprise AMBULANCES BOISSEE 05/06/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL EN PLURI HEBDODAMAIRE 4 SEMAINES
ACCORD
AMBULANCES BONNEVILLE CONCHES
Accord d'entreprise AMBULANCES BONNEVILLE CONCHES 11/07/2019
LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL DANS LES ACTIVITES DU TRANSPORT SANITAIRE.
ACCORD
AMBULANCES CAILLET - TAXIS CAILLET
Accord d'entreprise AMBULANCES CAILLET - TAXIS CAILLET 27/05/2019
Accord entreprise relatif à la durée et à l'organisation du travail
ACCORD
AMBULANCES CAILLET DUPRIET
Accord d'entreprise AMBULANCES CAILLET DUPRIET 24/03/2021
Un accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES CAILLET DUPRIET 26/10/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD
AMBULANCES CARTON BLOIS
Accord d'entreprise AMBULANCES CARTON BLOIS 29/11/2022
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours de travail
ACCORD
AMBULANCES CASTROGONTERIENNES
Accord d'entreprise AMBULANCES CASTROGONTERIENNES 27/11/2023
accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD
AMBULANCES CHEMIN
Accord d'entreprise AMBULANCES CHEMIN 12/11/2018
L’APPLICATION DES EQUIVALENCES POUR LE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS AMBULANCIERS ROULANTS
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES CHEMIN 28/02/2022
L'APPLICATION DE L'ACCORD AMBULANCIER DU 16 JUIN 2016 SUR LE CALCUL DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN
Accord d'entreprise AMBULANCES CHESNAYSIENNES SANITRAN 15/07/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DU 15/07/2021
ACCORD
AMBULANCES CHOLETAISES
Accord d'entreprise AMBULANCES CHOLETAISES 12/07/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT PRINCIPALEMENT SUR LES CLASSIFICATIONS ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES CHOLETAISES 17/05/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES CHOLETAISES 28/05/2025
Accord NAO 2025
ACCORD
AMBULANCES CLEMENT-NEPTUNE
Accord d'entreprise AMBULANCES CLEMENT-NEPTUNE 23/09/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES TEMPS DE PAUSE
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES CLEMENT-NEPTUNE 30/04/2024
Accord temps de travail
ACCORD
AMBULANCES COSNEAU
Accord d'entreprise AMBULANCES COSNEAU 10/08/2025
Accord d'entreprise portant sur diverses mesures relatives à la durée du travail, à la rémunération et aux frais de déplacement des personnels ambulanciers et des conducteurs de taxi
ACCORD
AMBULANCES DAVIN
Accord d'entreprise AMBULANCES DAVIN 06/12/2017
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES DAVIN 29/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
AMBULANCES DE BOURGES
Accord d'entreprise AMBULANCES DE BOURGES 07/04/2022
ACCORD SUR LE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
AMBULANCES DE L'AVESNOIS
Accord d'entreprise AMBULANCES DE L'AVESNOIS 25/09/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES DE L'AVESNOIS 06/01/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise AMBULANCES DE L'AVESNOIS 17/09/2025
ACCORD COLLECTIF NAO 2025
ACCORD
AMBULANCES DE L'HERMITAGE INCANA JACQUESON SARL
Accord d'entreprise AMBULANCES DE L'HERMITAGE INCANA JACQUESON SARL 28/02/2026
Accord d’entreprise
ACCORD
AMBULANCES DE LA BRESLE
Accord d'entreprise AMBULANCES DE LA BRESLE 01/08/2018
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE
ACCORD
AMBULANCES DE LA COTE D ALBATRE
Accord d'entreprise AMBULANCES DE LA COTE D ALBATRE 10/03/2022
Accord d'Entreprise portant refonte des dispositions applicables en matière de durée du travail
ACCORD
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